22 février 2013
17
délibérations
6
Environnement
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Modification du tableau des effectifs
Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis
Projet d'extension du parc d'activités du Poteau Sud
Délégation de s'ignature au Maire pour des d'emandes d'urbanisme au n'om de la commune
Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013
Demande d'agrément au nouveau dispositif d'investissement l'ocatif
Demande de subvention pour l'atelier Estime de S'oi
Journée de la citoyenneté : subvention à l'association Maison des Jeunes
Exonérations partielles de taxe d'aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012
Cession de la charge foncière de l'Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat
D'ébat d'orientations budgétaires – Année 2013
50ème Anniversaire du traité de l'Elysée
Convention commune — CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)
Création d'un emploi d'avenir
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d'aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l'entretien et la maintenance des sentiers
Projet de création d'un jardin public en cœur de ville
Adhésion de la commune de Saint — Avé à l'association Plante & Cité
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