Conseil municipal du 2017-09-14

21 délibérations - Assainissement non collectif - Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public - Accueil d'artiste en résidence - saison 2017-2018 - Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016 - Assainissement : modification du tableau des effectifs - Carrière de Liscuit - Demande de préemption à la SAFER - Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public d'élimination des dé - Assainissement collectif - Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public - Modification du tableau des effectifs - Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA - Assainissement collectif - Rapport annuel du délégataire exercice 2016 - Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de l'allée du Porlair - Ecole de musique - Tarifs 2017/2018 - Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir - Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation - Carrière de Liscuit - Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes - OURAGAN IRMA - Subvention exceptionnelle à la Protection Civile - Convention relative au stockage des archives de Meucon - Action culturelle jeune public - Convention de partenariat DECLIC MOME - Conventions avec les associations dans le cadre de l'utilisation des salles communales - Prolongation du programme d'accès à l'emploi titulaire