CM

14 septembre 2017

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations
2017

Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017

Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER

2017

Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017

Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de lallée du Porlair

2017

Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes

2017

Convention relative au stockage des archives de Meucon

Environnement 5 délibérations
2017

Assainissement : modification du tableau des effectifs

2017

Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets - Exercice 2016

2017

Modification du tableau des effectifs

2017

Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA

2017

Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol

Finances & Budget 3 délibérations
2017

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016

2017

Ecole de musique — Tarifs 2017/2018

2017

OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Ressources humaines 2 délibérations
2017

Accueil dartiste en résidence — saison 2017-2018

2017

Prolongation du programme daccès à lemploi titulaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016

2017

Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir

Transport & Mobilité 1 délibération
2017

Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation

Culture & Patrimoine 1 délibération
2017

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME

Vie associative 1 délibération
2017

Conventions avec les associations dans le c'adre de l'utilisation des s'alles communales

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.