CM

15 septembre 2011

Saint-Avé 17 délibérations

17

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (17)

Finances & Budget 5 délibérations
2011

Festival «Promnons nous» : demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne

2011

Programme et demande de subventions

2011

Budget zones d'activités : Décision modificative n°2011/1

2011

Projets culturels 2012 : demande de subvention auprès du Conseil général du Morbihan

2011

Etudes Centre Ville : Demande de subvention ECOFAUR2

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2011

Ecole des Lucioles : programme de travaux et demande de subvention

2011

Acquisition de terrains situés à proximité du giratoire de Catric

2011

Acquisition d'un terrain à la Société Nationale Immobilière

Environnement 3 délibérations
2011

Accueil d'artistes en résidence : signature des conventions pour la saison 2011-2012

2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Vie économique : Cession de terrain dans la zone d'activités du POTEAU SUD à l'entreprise DC OUEST

Autres decisions 2 délibérations
2011

Modalités d'organisation du temps partiel

2011

Classement dans le domaine public : voie du lotissement privé rue Lavoisier

Ressources humaines 2 délibérations
2011

Convention de partenariat pour la réalisation d'une action de formation avec le CNFPT : préparation et mise en œuvre des entretiens professionnels

2011

Convention de formation avec l'Union départementale premiers secours (recyclage PSC1)

Social & Santé 2 délibérations
2011

Conseil local de sécurité et de prévention de la d'élinquance : d'emande de subvention pour le «c'afé des parents»

2011

Logement social : Subvention à VANNES GOLFE HABITAT pour la réalisation de logements sociaux à Coëtdigo

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