CM

5 mai 2011

Saint-Avé 20 délibérations

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (20)

Autres decisions 6 délibérations
2011

Présentation et validation des formules d'abonnement saison au Dôme

2011

Indemnité de gardiennage de l'église communale

2011

Règlement intérieur ALSH

2011

Classement dans le domaine public et dénomination d'une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix

2011

Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret

2011

Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2011

Arrêt du projet de plan local d'urbanisme et bilan de la concertation

2011

Acquisition d'un terrain situé à l'est de la place du Loc

2011

Cession gratuite et classement dans le d'omaine public – voirie « résidences Altenwalde et L'avoir »

2011

Modification des statuts de la communauté d'agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »

2011

Cession de terrain dans le parc d'activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS

Environnement 4 délibérations
2011

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

2011

Cession de terrain dans la zone d'activités du Poteau S'ud à la S'arl GUILLO Père Et Fils– L'ot N° 21

2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011

Ressources humaines 1 délibération
2011

D'ébat annuel sur la formation des élus

Sport 1 délibération
2011

Répartition des subventions de fonctionnement de l'étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011

Culture & Patrimoine 1 délibération
2011

Fête de la musique 2011 : principes d'organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Vie associative 1 délibération
2011

Fonds d'aide aux initiatives — conditions d'attribution

Social & Santé 1 délibération
2011

Choix du nom de l'accueil de loisirs sans hébergement

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