Conseil municipal du 2011-05-05

Saint-Avé 5 mai 2011 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Présentation et validation des formules d’abonnement saison au Dôme - Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation - Acquisition d'un terrain situé à l’est de la place du Loc - Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir » - Modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement num - Indemnité de gardiennage de l’église communale - Règlement intérieur ALSH - Débat annuel sur la formation des élus - Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011. - Signature des conventions relatives aux activités culturelles - Classement dans le domaine public et dénomination d’une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix - Fête de la musique 2011 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévole - Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS - Cession de terrain dans la zone d’activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21 - Fonds d’aide aux initiatives – conditions d’attribution - Choix du nom de l’accueil de loisirs sans hébergement - Modification du tableau des effectifs - Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 201 - Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret - Adhésion à la démarche éco-watt Bretagne

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2011

Présentation et validation des formules d’abonnement saison au Dôme

2011

Indemnité de gardiennage de l’église communale

2011

Règlement intérieur ALSH

2011

Classement dans le domaine public et dénomination d’une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix

2011

Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret

2011

Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne

🌱 Environnement 5 délibérations
2011

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

2011

Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS

2011

Cession de terrain dans la zone d’activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21

2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2011

Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation

2011

Acquisition d'un terrain situé à l’est de la place du Loc

2011

Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »

2011

Modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »

👥 Ressources humaines 1 délibération
2011

Débat annuel sur la formation des élus

Sport 1 délibération
2011

Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2011

Fête de la musique 2011 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

🤝 Vie associative 1 délibération
2011

Fonds d’aide aux initiatives — conditions d’attribution

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011

Choix du nom de l’accueil de loisirs sans hébergement

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2011-05-05
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