Conseil municipal du 2010-12-02

17 délibérations - Projet Dôme/EMM : tarifs d’inscription au stage de pratique musicale - Association nouvel horizon – Demande de subvention - OGEC école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2011 dans le cadre du contrat d’association - Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2011 - Modification du règlement du compte épargne temps - Modification horaire d’une activité accessoire à l’école de musique - Création d’une activité accessoire à l’école de musique - Signature de la charte de partenariat sur la prévention des addictions - Modification du tableau des effectifs - Tarifs séjours jeunes année 2011 - Acquisition de terrains dans le périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs - Projet de Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) – Approbation - Ecole de musique – Conventions avec les communes extérieures - Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2011 - Avis sur le plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Monterblanc