CM

2 décembre 2010

Saint-Avé 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations
2010

Projet Dôme/EMM : tarifs d'inscription au stage de pratique musicale

2010

Association nouvel horizon — Demande de subvention

2010

OGEC école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2011 dans le cadre du contrat d'association

2010

Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2011

2010

Tarifs séjours jeunes année 2011

2010

Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2011

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2010

Acquisition de terrains dans le périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit

2010

Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs

2010

Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) – Approbation

2010

Avis sur le plan local d'urbanisme arrêté de la commune de Monterblanc

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2010

Modification horaire d'une activité accessoire à l'école de musique

2010

Création d'une activité accessoire à l'école de musique

2010

Ecole de musique — Conventions avec les communes extérieures

Environnement 2 délibérations
2010

Modification du tableau des effectifs

2010

Projet de Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Autres decisions 1 délibération
2010

Modification du règlement du compte épargne temps

Social & Santé 1 délibération
2010

Signature de la charte de partenariat sur la prévention des addictions

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