25 mars 2010

Budget primitif 2010 — Budget principal

Budget primitif 2010 — Budget zones d'activités

Budget primitif 2010 — Assainissement non collectif (SPANC)

Budget primitif 2010 — Budget affaires économiques

Budget affaires économiques — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget annexe assainissement collectif — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget primitif 2010 — Budget assainissement collectif

Budget annexe zones d'activités — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget principal — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2010

Attribution des subventions de fonctionnement 2010

Budget annexe assainissement non collectif (SPANC) – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Approbation des comptes de gestion 2009 de M. le Trésorier municipal : Budget principal, et budgets annexes : affaires économiques, zones d'activités, zones d'activités du Poteau Nord, assainissement

Budget annexe zone d'activités du Poteau Nord – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget primitif 2010 — Budget zone du Poteau Nord

Adhésions et cotisations 2010

Fixation des taux d'imposition – Année 2010

Convention de groupement de c'ommandes avec les communes membres de la c'ommunauté d'agglomération : adhésion au groupement de c'ommandes

C'onstitution d'une commission de délégation de service public

Adhésion 2009 — Association des Maires et EPCI du Morbihan