CM

3 décembre 2009

Saint-Avé 16 délibérations

16

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Sport

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Délibérations (16)

Autres decisions 3 délibérations
2009

Vœu sur la réforme territoriale et la réunification de la Bretagne

2009

Lotissement Le Petit Rulliac — Demande d'incorporation dans le domaine public

2009

Inscription au Monument aux Morts

Finances & Budget 3 délibérations
2009

Budget principal : décision modificative n° 2009/2

2009

Refacturation des taxes foncières

2009

Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2010

Sport 3 délibérations
2009

Fonds d'aide aux sportifs de haut niveau

2009

Régie de recettes animations jeunesse, ticket sports loisirs et camps de vacances

2009

Réhabilitation salle de sports Pierre le Nouail – Marchés de travaux – Lot 3 Charpente métallique : avenant n° 2

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2009

Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d'activité pour l'année 2008

2009

Fixation du prix pour le renouvellement du bail commercial relatif à la supérette Utile place François Mitterrand – Modificatif

Environnement 2 délibérations
2009

Dénomination de voie ZAC de Beau Soleil – Précision

2009

Mise à jour du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2009

Ecole de musique — Conventions avec les communes extérieures

Vie associative 1 délibération
2009

Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé : convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d'association

Sécurité 1 délibération
2009

Adoption des politiques municipales

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