Conseil municipal du 2013-06-03
19
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Kérozer — Aménagement – Demande de subvention ECO-FAUR²
Acquisitions de terrains appartenant au conseil général du Morbihan et situés à Berval et Kéridoret
Cession d’un chemin communal situé à Lezelannec
Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains
Convention de location de terrain T.D.F. à Kermelin – Avenant n° 3 – Modification de loyer
Charte d’éthique de la vidéo protection
VANNES AGGLO — Répartition des sièges en assemblée communautaire
Dénomination d’une allée à proximité de la place Notre-Dame du Loc
Adhésion annuelle à la Maison de l’Architecture et des espaces en Bretagne (MAeB)
Modification du tableau des effectifs
Parc d’activités du Poteau Sud — Cession d’un terrain à l’entreprise « Ambulances de Vannes »
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue de la Fontaine
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Route de Pont Silio
Budget principal — Admission en non-valeur
Tarifs Ecole de Musique 2013/2014
Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre – Bilan carbone patrimoine et services – Demande de subventions
Fête de la Musique 2013 — Principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Création d’un emploi d’avenir
Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 EPT
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