Conseil municipal du 2013-06-03

Saint-Avé 3 juin 2013 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Charte d’éthique de la vidéo protection - Budget principal – Admission en non-valeur - Kérozer – Aménagement – Demande de subvention ECO-FAUR² - Modification du tableau des effectifs - VANNES AGGLO – Répartition des sièges en assemblée communautaire - Acquisitions de terrains appartenant au conseil général du Morbihan et situés à Berval et Kéridoret - Parc d’activités du Poteau Sud – Cession d’un terrain à l’entreprise « Ambulances de Vannes » - Cession d’un chemin communal situé à Lezelannec - Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue de la Fontaine - Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains - Tarifs Ecole de Musique 2013/2014 - Fête de la Musique 2013 – Principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénév - Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre – Bilan carbone patrimoine et services – Demande de subventions - Création d’un emploi d’avenir - Convention de location de terrain T.D.F. à Kermelin – Avenant n° 3 – Modification de loyer - Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 EPT - Dénomination d’une allée à proximité de la place Notre-Dame du Loc - Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Route de Pont Silio - Adhésion annuelle à la Maison de l’Architecture et des espaces en Bretagne (MAeB)

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2013

Kérozer — Aménagement – Demande de subvention ECO-FAUR²

2013

Acquisitions de terrains appartenant au conseil général du Morbihan et situés à Berval et Kéridoret

2013

Cession d’un chemin communal situé à Lezelannec

2013

Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains

2013

Convention de location de terrain T.D.F. à Kermelin – Avenant n° 3 – Modification de loyer

📄 Autres decisions 4 délibérations
2013

Charte d’éthique de la vidéo protection

2013

VANNES AGGLO — Répartition des sièges en assemblée communautaire

2013

Dénomination d’une allée à proximité de la place Notre-Dame du Loc

2013

Adhésion annuelle à la Maison de l’Architecture et des espaces en Bretagne (MAeB)

🌱 Environnement 4 délibérations
2013

Modification du tableau des effectifs

2013

Parc d’activités du Poteau Sud — Cession d’un terrain à l’entreprise « Ambulances de Vannes »

2013

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue de la Fontaine

2013

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Route de Pont Silio

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2013

Budget principal — Admission en non-valeur

2013

Tarifs Ecole de Musique 2013/2014

2013

Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre – Bilan carbone patrimoine et services – Demande de subventions

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2013

Fête de la Musique 2013 — Principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

👥 Ressources humaines 1 délibération
2013

Création d’un emploi d’avenir

❤️ Social & Santé 1 délibération
2013

Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 EPT

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2013-06-03
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