3 juin 2013

Kérozer — Aménagement – Demande de subvention ECO-FAUR²

Acquisitions de terrains appartenant au conseil général du Morbihan et situés à Berval et Kéridoret

Cession d'un chemin communal s'itué à L'ezelannec

Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains

Convention de l'ocation de terrain T.D.F. à Kermelin – Avenant n° 3 – Modification de l'oyer

Charte d'éthique de la vidéo protection

VANNES AGGLO — Répartition des sièges en assemblée communautaire

Dénomination d'une allée à proximité de la place Notre-Dame du Loc

Adhésion annuelle à la Maison de l'Architecture et des espaces en Bretagne (MAeB)

Modification du tableau des effectifs

Parc d'activités du Poteau Sud — Cession d'un terrain à l'entreprise « Ambulances de Vannes »

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public – Rue de la Fontaine

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public – Route de Pont S'ilio

Budget principal — Admission en non-valeur

Tarifs Ecole de Musique 2013/2014

Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre – Bilan carbone patrimoine et services – Demande de subventions

Fête de la Musique 2013 — Principes d'organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Création d'un emploi d'avenir

Convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 EPT