11 décembre 2008
18
délibérations
6
Finances & Budget
5
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget principal — Décision modificative n° 2008/3
Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2009
Centre culturel Le Dôme — Tarification
Tarifs applicables au 1er janvier 2009 — Droits de place
Centre culturel Le Dôme — Tarifs des spectacles 2008-2009
Subvention Route Bretonne – Année 2009
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Audit énergétique dans les bâtiments — Autorisation de signature des marchés
Maitrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration des stations d'épuration de Beauregard et Lesvellec et l'aménagement du poste de relevage du Loc
Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation – Augmentation de la capacité de la blanchisserie et aménagement d'un centre de transit de déchets du Silgom – Avis du
Ventes de terrains espace d'activités du Poteau
Dénominations de voies — Allée du Pressoir – Rue Barbara
Maitrise d'œuvre pour l'étude de faisabilité pour le raccordement à l'assainissement collectif de Parcarré, Kerbotin et Bellevue – Décision de principe
Centre culturel Le Dôme — Saison 2009 : Compagnie « 29x27 », compagnie résidente associée au Dôme
Subvention exceptionnelle versée au CCAS
Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé – Convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d'association
Acquisition de terrains
Ressources humaines — Taux de promotion d'avancement de grade
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