CM

11 décembre 2008

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

5

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
2008

Budget principal — Décision modificative n° 2008/3

2008

Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2009

2008

Centre culturel Le Dôme — Tarification

2008

Tarifs applicables au 1er janvier 2009 — Droits de place

2008

Centre culturel Le Dôme — Tarifs des spectacles 2008-2009

2008

Subvention Route Bretonne – Année 2009

Environnement 5 délibérations
2008

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2008

Audit énergétique dans les bâtiments — Autorisation de signature des marchés

2008

Maitrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration des stations d'épuration de Beauregard et Lesvellec et l'aménagement du poste de relevage du Loc

2008

Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation – Augmentation de la capacité de la blanchisserie et aménagement d'un centre de transit de déchets du Silgom – Avis du

2008

Ventes de terrains espace d'activités du Poteau

Autres decisions 2 délibérations
2008

Dénominations de voies — Allée du Pressoir – Rue Barbara

2008

Maitrise d'œuvre pour l'étude de faisabilité pour le raccordement à l'assainissement collectif de Parcarré, Kerbotin et Bellevue – Décision de principe

Culture & Patrimoine 1 délibération
2008

Centre culturel Le Dôme — Saison 2009 : Compagnie « 29x27 », compagnie résidente associée au Dôme

Social & Santé 1 délibération
2008

Subvention exceptionnelle versée au CCAS

Vie associative 1 délibération
2008

Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé – Convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d'association

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2008

Acquisition de terrains

Ressources humaines 1 délibération
2008

Ressources humaines — Taux de promotion d'avancement de grade

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