19 décembre 2012
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Décision modificative n° 1 du budget affaires économiques
Tarifs des séjours jeunes – Année 2013
Décision modificative n° 4 du budget principal
Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2013
Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2013
Redevances d'assainissement non collectif – Fixation des tarifs 2013
Approbation du rapport d'accessibilité 2012
Accord de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte textile pour le Relais Bretagne
Approbation du règlement intérieur de la commune – Titre 1 – Organisation du travail
Convention d'utilisation d'un site d'exercices (carrière de Liscuit) entre le SDIS du Morbihan et la commune de Saint-Avé
ZAC de Beau Soleil — Avenant à la concession d'aménagement avec EADM
Rétrocession à Vannes Agglo des terrains du Poteau Nord
Assainissement collectif — Avenant à la convention de déversement des eaux usées vers les ouvrages de la ville de Vannes
Classement de parcelles dans le domaine public communal
Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne
Approbation d'une autorisation de programme pour la construction de l'espace Jean Le Gac
Contrat enfance jeunesse 2012/2015
Rémunération des animateurs vacataires
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