Conseil municipal du 2016-06-30
23
délibérations
6
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Modalités d'inscriptions et tarifs complémentaires centres de loisirs et restauration scolaire - Année scolaire 2016/2017
Rapport annuel du délégataire du service de l'assainissement collectif - Exercice 2015
Action culturelle — Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale des Compagnons Boulangers Restés Fidèles au Devoir (FNCBRFAD)
Budget principal : admissions en non valeur
Décision modificative n° 1 du budget principal 2016
Saison culturelle 2016 — 2017 : présentation de la saison et tarifs des spectacles
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS
Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école publique de Meucon
Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école privée de Meucon
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de musique : Modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2016/2017
Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes
Fonds municipal d'aide aux initiatives : recherche sur le zooplancton
Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle préventive du centre de gestion du Morbihan (CDG56)
Schéma de cohérence territoriale de Vannes agglo - Arrêt du projet - Avis
Convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0,5 équivalent temps plein (ETP)
EADM — Modification du capital social
Accueil d'artistes en résidence — Convention type
OGEC : conventions de mise à disposition de personnel et de locaux dans le cadre du projet educatif territorial
ZAC de Beau Soleil — Compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2015
Développement d'un réseau d'enseignement musical d'agglomération : convention d'objectifs et de moyens 2015/2016 et 2016/2017 et validation du projet pédagogique d'agglomération
Convention avec l'association "La Maison du Droit" pour l'animation du café des parents
Participations de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires
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