30 juin 2016

Modalités dinscriptions et tarifs complémentaires centres de loisirs et restauration scolaire - Année scolaire 2016/2017

Rapport annuel du délégataire du service de lassainissement collectif - Exercice 2015

Action culturelle — Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale des Compagnons Boulangers Restés Fidèles au Devoir (FNCBRFAD)

Budget principal : admissions en non valeur

Décision modificative n° 1 du budget principal 2016

Saison culturelle 2016 — 2017 : présentation de la saison et tarifs des spectacles

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école publique de Meucon

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école privée de Meucon

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de musique : Modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2016/2017

Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes

Fonds municipal d'aide aux initiatives : recherche sur le zooplancton

Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle préventive du c'entre de gestion du Morbihan (CDG56)

Schéma de c'ohérence territoriale de Vannes agglo - Arrêt du projet - Avis

Convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0,5 équivalent temps plein (ETP)

EADM — Modification du capital social

Accueil dartistes en résidence — Convention type

OGEC : conventions de mise à disposition de personnel et de locaux dans le cadre du projet educatif territorial

ZAC de Beau Soleil — Compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2015

Développement d'un réseau d'enseignement musical d'agglomération : convention d'objectifs et de moyens 2015/2016 et 2016/2017 et validation du projet pédagogique d'agglomération

Convention avec l'association "La Maison du Droit" pour l'animation du c'afé des parents

Participations de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires