Conseil municipal du 2016-05-19

Saint-Avé 19 mai 2016 12 délibérations
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12

délibérations

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Environnement

3

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Régie Assainissement de Saint-Avé - Créations de postes - AD'AP Réseau de bus Kiceo - Mise en accessibilité des points d'arrêts prioritaires - Convention et demande de subvention - Tarifs école de musique - 2016/2017 - Evolution de l'organisation des services - Créations de postes - Dénomination de la voie du lotissement "Le Clos du Lavoir" - Biodiversité - Partenariat avec Bretagne Vivante - Programme d'actions 2016 - Rétrocession et classement dans le domaine public d'un chemin situé dans le quartier de Beau Soleil - Modification du tableau des effectifs - Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : Tarifs de restauration scolaire, d'activités Jeunesse et périsc - Schéma départemental de coopération intercommunale du Morbihan - Avis sur le projet de fusion de Vannes agglo, de Loc'h - Numérique - Convocation électronique des élus et dématérialisation des documents - Adhésion au réseau des "Structures de proximité de l'emploi et de la formation" (SPEF) pour la mise en œuvre du service

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 5 délibérations
2016

AD'AP Réseau de bus Kiceo — Mise en accessibilité des points d'arrêts prioritaires - Convention et demande de subventions pour 2016

2016

Biodiversité — Partenariat avec Bretagne Vivante - Programme d'actions 2016

2016

Rétrocession et classement dans le domaine public d'un chemin situé dans le quartier de Beau Soleil

2016

Modification du tableau des effectifs

2016

Adhésion au réseau des "Structures de proximité de l'emploi et de la formation" (SPEF) pour la mise en œuvre du service public régional de l'orientation

📄 Autres decisions 3 délibérations
2016

Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes

2016

Evolution de l'organisation des services - Créations de postes

2016

Dénomination de la voie du lotissement "Le Clos du Lavoir"

💶 Finances & Budget 1 délibération
2016

Tarifs école de musique - 2016/2017

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : Tarifs de restauration scolaire, d'activités Jeunesse et périscolaires - Année 2016/2017

🌍 International 1 délibération
2016

Schéma départemental de coopération intercommunale du Morbihan - Avis sur le projet de fusion de Vannes agglo, de Loc'h communauté et de la communauté de communes de la presqu'ile de Rhuys

💻 Numérique 1 délibération
2016

Numérique — Convocation électronique des élus et dématérialisation des documents

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