4 juillet 2013

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif - Exercice 2012

Subvention exceptionnelle à l'association Les Bouquetins

Saison culturelle 2013 — 2014 : présentation de la saison et tarifs des spectacles

Budget zones d'activités — décision modificative n°2013-1

Rapport annuel du délégataire du service de l'assainissement collectif – Exercice 2012

Subvention exceptionnelle à l'association Les Bigoudames

Activités et prestations de services enfance jeunesse : modification des tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux

Budget principal — Révision de l'autorisation de programme pour la réhabilitation de l'école maternelle Julie Daubié

Parc d'activités du poteau sud — extension – acquisition de terrains

Effacement des réseaux rue de la Fontaine

Modification du tableau des effectifs

Aérodrome Vannes — Meucon – plan d'exposition au bruit - Avis sur la création d'une commission consultative de l'environnement

Centre — ville - Portage foncier sur le périmètre d'études avec l'établissement public foncier régional et vannes agglo

Cession de la parcelle bâtie cadastrée s'ection AO n° 136 s'ituée à Kéridoret

Dénomination d'une allée à Tréalvé

Devenir de l'ile de Berder — Vœu du conseil municipal

Accueil d'artistes en résidence – Convention

Participation au fonds de solidarité au profit des communes inondées dans le Sud-Ouest de la France

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires