21 décembre 2017

Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2018

ESSA Cyclo — Subvention pour la course cycliste « La Route Bretonne » 2018

Budget principal — Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2018

Modalités de refacturation entre le budget principal et les budgets annexes assainissement collectif et SPANC pour l'exercice 2017

Budget annexe assainissement collectif — Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2018 -

Budget annexe zones d'activités 2017 — Décision modificative n° 1

Budget service assainissement non collectif (SPANC) 2017- Décision modificative n° 1

Amicale du personnel communal — Attribution de subvention complémentaire

Espace Jean LE GAC — Modification règlement intérieur

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires – liste des dimanches concernés pour l'année 2018

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Assainissement — Convention d'adhésion à l'observatoire départemental de l'assainissement du Morbihan – avenant n°1

Domaine public — Convention pour l'occupation domaniale ayant pour objet l'installation et lhébergement d'équipement de téléreleve pour GRDF

Convention de mutualisation Ville/CCAS – 2017

D'otation de Solidarité Urbaine — Rapport 2016

Modification du tableau des effectifs

Transfert de biens — cessions de parcelles au fil de l'eau

Syndicat départemental d'énergies du Morbihan, Morbihan énergies - Rapport d'activités 2016

Prix Cezam 2018 — Convention de partenariat « association Cezam en Bretagne/ prix du roman Cezam 2018 »

Valorisation du transfert de charges en attribution de compensation d'investissement

Café des parents « Les Parenthèses » — Convention avec l'association « La Maison du Droit » pour l'animation du café des parents

Action culturelle — Conventions de partenariat « déclic tribu et déclic môme (expression livre) 2017-2018

Service public d'assainissement non collectif – Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectifs

Transfert de biens — cessions de parcelles s'ous c'ompromis