13 novembre 2008
13
délibérations
4
Environnement
2
Social & Santé
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Autorisation de signature d'un bail commercial relatif au bar brasserie de la place de lhôtel de ville
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Cession d'un terrain s'itué dans le parc d'activités du Poteau à la Société MGO
Déclaration de projet — ZAC de Beau Soleil
Centre de loisirs sans hébergement — Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage – Autorisation de signature
Avance sur subvention de fonctionnement au centre communal d'action sociale (CCAS) – Année 2009
Dénominations de voies — Rue Pasteur, allée des Aulnes, Chemin de Saint-Thébaud
Placement de fonds sur un compte à terme
Sécurité routière — Charte de partenariat conclue entre la commune de Saint-Avé et la préfecture du Morbihan
Cession d'un terrain s'itué dans le parc d'activités de Saint Thébaud à la Société Investissement S'ud Morbihan (ISM)
Télédistribution — Délégation de service public
Rémunération des animateurs vacataires en 2009
Budget principal — Décision modificative n° 2008/1
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