Conseil municipal du 2008-11-13

Saint-Avé 13 novembre 2008 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Environnement

2

Social & Santé

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Sécurité routière - Charte de partenariat conclue entre la commune de Saint-Avé et la préfecture du Morbihan - Centre de loisirs sans hébergement – Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage – Autorisation de signature - Autorisation de signature d’un bail commercial relatif au bar brasserie de la place de l’hôtel de ville - Dénominations de voies – Rue Pasteur, allée des Aulnes, Chemin de Saint-Thébaud - Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs - Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités de Saint Thébaud à la Société Investissement Sud Morbihan (ISM) - Télédistribution – Délégation de service public - Rémunération des animateurs vacataires en 2009 - Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités du Poteau à la Société MGO - Déclaration de projet – ZAC de Beau Soleil - Budget principal – Décision modificative n° 2008/1 - Avance sur subvention de fonctionnement au centre communal d’action sociale (CCAS) – Année 2009 - Placement de fonds sur un compte à terme

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
2008

Autorisation de signature d’un bail commercial relatif au bar brasserie de la place de l’hôtel de ville

2008

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2008

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités de Saint Thébaud à la Société Investissement Sud Morbihan (ISM)

2008

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités du Poteau à la Société MGO

2008

Déclaration de projet — ZAC de Beau Soleil

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2008

Centre de loisirs sans hébergement — Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage – Autorisation de signature

2008

Avance sur subvention de fonctionnement au centre communal d’action sociale (CCAS) – Année 2009

📄 Autres decisions 2 délibérations
2008

Dénominations de voies — Rue Pasteur, allée des Aulnes, Chemin de Saint-Thébaud

2008

Placement de fonds sur un compte à terme

🛡️ Sécurité 1 délibération
2008

Sécurité routière — Charte de partenariat conclue entre la commune de Saint-Avé et la préfecture du Morbihan

🏛️ Administration 1 délibération
2008

Télédistribution — Délégation de service public

👥 Ressources humaines 1 délibération
2008

Rémunération des animateurs vacataires en 2009

💶 Finances & Budget 1 délibération
2008

Budget principal — Décision modificative n° 2008/1

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