14 septembre 2017
21
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public
Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public
Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER
Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de lallée du Porlair
Convention relative au stockage des archives de Meucon
Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes
Assainissement : modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets - Exercice 2016
Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol
Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA
Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016
Ecole de musique — Tarifs 2017/2018
OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile
Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir
Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016
Prolongation du programme daccès à lemploi titulaire
Accueil dartiste en résidence — saison 2017-2018
Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME
Conventions avec les associations dans le c'adre de l'utilisation des s'alles communales
Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation
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