Conseil municipal du 2017-09-14

Saint-Avé 14 septembre 2017 21 délibérations
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21

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Assainissement collectif - Rapport annuel du délégataire exercice 2016 - Assainissement collectif - Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public - Assainissement non collectif - Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public - Carrière de Liscuit - Demande de préemption à la SAFER - Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir - Prolongation du programme d'accès à l'emploi titulaire - Assainissement : modification du tableau des effectifs - Modification du tableau des effectifs - Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public d'élimination des dé - Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016 - Ecole de musique - Tarifs 2017/2018 - OURAGAN IRMA - Subvention exceptionnelle à la Protection Civile - Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de l'allée du Porlair - Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol - Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA - Accueil d'artiste en résidence - saison 2017-2018 - Convention relative au stockage des archives de Meucon - Action culturelle jeune public - Convention de partenariat DECLIC MOME - Carrière de Liscuit - Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes - Conventions avec les associations dans le cadre de l'utilisation des salles communales

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2017

Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017

Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017

Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER

2017

Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de l'allée du Porlair

2017

Convention relative au stockage des archives de Meucon

2017

Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes

🌱 Environnement 5 délibérations
2017

Assainissement : modification du tableau des effectifs

2017

Modification du tableau des effectifs

2017

Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2016

2017

Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol

2017

Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2017

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016

2017

Ecole de musique — Tarifs 2017/2018

2017

OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir

2017

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2017

Prolongation du programme d'accès à l'emploi titulaire

2017

Accueil d'artiste en résidence — saison 2017-2018

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2017

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME

🤝 Vie associative 1 délibération
2017

Conventions avec les associations dans le cadre de l'utilisation des salles communales

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2017

Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation

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