Conseil municipal du 2017-09-14
21
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public
Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public
Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER
Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de l'allée du Porlair
Convention relative au stockage des archives de Meucon
Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes
Assainissement : modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2016
Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol
Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA
Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016
Ecole de musique — Tarifs 2017/2018
OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile
Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir
Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016
Prolongation du programme d'accès à l'emploi titulaire
Accueil d'artiste en résidence — saison 2017-2018
Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME
Conventions avec les associations dans le cadre de l'utilisation des salles communales
Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation
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