CM

14 septembre 2017

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations
2017

Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017

Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017

Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER

2017

Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de lallée du Porlair

2017

Convention relative au stockage des archives de Meucon

2017

Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes

Environnement 5 délibérations
2017

Assainissement : modification du tableau des effectifs

2017

Modification du tableau des effectifs

2017

Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets - Exercice 2016

2017

Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol

2017

Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA

Finances & Budget 3 délibérations
2017

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016

2017

Ecole de musique — Tarifs 2017/2018

2017

OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir

2017

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016

Ressources humaines 2 délibérations
2017

Prolongation du programme daccès à lemploi titulaire

2017

Accueil dartiste en résidence — saison 2017-2018

Culture & Patrimoine 1 délibération
2017

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME

Vie associative 1 délibération
2017

Conventions avec les associations dans le c'adre de l'utilisation des s'alles communales

Transport & Mobilité 1 délibération
2017

Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation

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