Conseil municipal du 2016-09-22

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2015

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2015

Perennisation de l'entretien professionnel

Fusion de Vannes agglo de loc'h communauté et de la communauté de commune de la presqu'ile de rhuys

Compte rendu d'activités 2015 de Vannes agglo

Assujettissement a la tva de l'activité assainissement collectif

Conventions de partenariat "regards croisés"

Constitution d'une servitude pour la gestion des eaux pluviales a liscuit

Régie assainissement modification du tableau des effectifs de la régie institution de l'indemnité pour travaux dangereux insalubres incommodes ou salissants

Modification du tableau des effectifs

Zac de beau soleil avenant n°2 a la concession d'aménagement avec eadm

Convention de mise a disposition de données numériques géo références relatives au réseau gaz objet de la concession grdf

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du parc naturel régional golfe du morbihan rapport d'activité 2015

Rapport annuel de Vannes agglo sur le prix et la qualité du service publique délimination des déchêts exercice 2015

Ecole de musique : création d'un ensemble vocal tarif 2016 2017

Taxe d'habitation suppression de l'abattement général a la base et institution d'un abattement spécial a la base pour les revenus modestes

Projet d'extension de la déchetterie de kermelin approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme

Taxe d'aménagement communale vote du taux et des exonérations

Assainissement collectif avenant n°3 au contrat de délégation de service public

Ville amie des enfants : signature de la convention d'objectifs avec l'unicef France 2016-2020

Action culturelle jeune public convention de partenariat avec vannes agglo pour le dispositif saison arts vivants publics scolaires