Conseil municipal du 2016-05-19
12
délibérations
5
Environnement
3
Autres decisions
1
Numérique
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Rétrocession et classement dans le domaine public d'un chemin situé dans le quartier de Beau Soleil
Modification du tableau des effectifs
AD'AP Réseau de bus Kiceo — Mise en accessibilité des points d'arrêts prioritaires - Convention et demande de subventions pour 2016
Adhésion au réseau des "Structures de proximité de l'emploi et de la formation" (SPEF) pour la mise en uvre du service public régional de l'orientation
Biodiversité — Partenariat avec Bretagne Vivante - Programme d'actions 2016
Evolution de l'organisation des services - Créations de postes
Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes
Dénomination de la voie du lotissement "Le Clos du Lavoir"
Numérique — Convocation électronique des élus et dématérialisation des documents
Schéma départemental de coopération intercommunale du Morbihan - Avis sur le projet de fusion de Vannes agglo, de Loc'h communauté et de la communauté de communes de la presqu'ile de Rhuys
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : Tarifs de restauration scolaire, d'activités Jeunesse et périscolaires - Année 2016/2017
Tarifs école de musique - 2016/2017
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