19 mai 2016
12
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Rétrocession et classement dans le domaine public d'un chemin situé dans le quartier de Beau Soleil
Modification du tableau des effectifs
Adhésion au réseau des "Structures de proximité de lemploi et de la formation" (SPEF) pour la mise en uvre du service public régional de lorientation
Biodiversité — Partenariat avec Bretagne Vivante - Programme dactions 2016
Evolution de l'organisation des services - Créations de postes
Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes
Dénomination de la voie du lotissement "Le Clos du Lavoir"
Numérique — Convocation électronique des élus et dématérialisation des documents
Schéma départemental de c'oopération intercommunale du Morbihan - Avis sur le projet de fusion de Vannes agglo, de L'och c'ommunauté et de la c'ommunauté de communes de la presqu'ile de Rhuys
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : Tarifs de restauration scolaire, d'activités Jeunesse et périscolaires - Année 2016/2017
Tarifs école de musique - 2016/2017
AD'AP Réseau de bus Kiceo — Mise en accessibilité des points darrêts prioritaires - Convention et demande de subventions pour 2016
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