26 novembre 2015
17
délibérations
5
Autres decisions
2
Parcs & Espaces verts
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Désaffectation et déclassement du DP d'un délaissé à Kervaines
Régie assainissement — Désignation du directeur
Schéma de réorganisation du système de c'ollecte & traitement 2015-2019
Modification du Règlement Intérieur Loisirs Ados
Convention de transmission électronique des actes au contrôle de l'égalité/Avenant n° 2
Emploi davenir espaces verts
Plan de gestion différencié des espaces verts communaux
Redevance d'assainissement non collectif/fixation des tarifs 2016
Surtaxe d'assainissement — fixation des tarifs 2016
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privé Notre Dame
Convention de partenariat collège Notre Dame
Acquisition d'un terrain à proximité de laire d'accueil et carrière de Liscuit
Modification du tableau des effectifs
Projet de schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Convention de partenariat avec KERANNE/SAUVEGARDE 56
Programme des arrêts de bus
Convention de groupement de c'ommande Commune/CCAS/Avenant n°1
📬 Suivre Saint-Avé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.