2 juillet 2015

Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement collectif

Organisation de la médecine professionnelle et préventive

Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2016-2021 de Vannes Agglo

Conventions de partenariat avec l’Echonova

Modification du règlement intérieur de la Médiathèque pour le prêt de liseuses

Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein (ETP)

Commission pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Avis du conseil municipal sur la souscription par le CCAS d’un préfinancement du fonds de compensation de TVA propose par la Caisse des Dépôts

C'onstitution d’une s'ervitude au profit d’électricité réseau distribution France (ERDF) sur les parcelles BO n° 256, 257 et 267

Modification du tableau des effectifs

Représentation de la commune au sein de la mission locale pour l’emploi du Pays de Vannes

OGEC : convention de mise à disposition de personnel et de locaux dans le cadre du projet éducatif territorial

Modification du règlement relatif à l’intervention des ATSEM et des agents faisant fonction d’ATSEM en milieu scolaire

Tarifs 2015 des droits de place et stationnement des commerçants

Présentation de la saison culturelle 2015/2016 – Fixation des tarifs

Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux – Année scolaire 2015/2016

Acquisition d’un véhicule électrique – Fonds de concours de Vannes Agglo