CM

12 mai 2015

Saint-Avé 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
2015

Service public de lassainissement — Choix du mode de gestion

2015

Espace Jean LE GAC : modification du montant des cautions

2015

Indemnité de gardiennage de l'église communale - 2015

2015

Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT)

2015

Dénomination de la voie centrale du lotissement "Les Hauts de Tréalvé"

2015

Dénomination d'une allée située à proximité de la Chapelle Notre Dame du Loc

Environnement 3 délibérations
2015

C'onstitution d'une s'ervitude de passage et de trefonds pour une c'analisation d'eaux pluviales à Kerlis

2015

Modification du tableau des effectifs

2015

Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public - Chemins de la Minoterie et de la L'ongère

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2015

Acquisition d'un terrain dans le Bois de Kerozer

2015

Cession de la charge foncière de l'ilot Bossuet à Aiguillon Construction et Vannes Golfe Habitat

Finances & Budget 2 délibérations
2015

Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt de 5 000 € par le C,C,A,S, de Saint-Avé

2015

Subvention exceptionnelle à l'association UNICEF

Ressources humaines 1 délibération
2015

D'ébat annuel sur la formation des élus

Social & Santé 1 délibération
2015

Convention relative à lintervention de lagent chargé des fonctions dinspection Santé - Sécurité au travail : reconduction

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