Conseil municipal du 2014-11-27

Saint-Avé 27 novembre 2014 13 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Expérimentation du télétravail - Modification du tableau des effectifs - DM1 - Budget assainissement - Taxe d'aménagement communale-Vote du taux et des exonérations - Subventions exeptionnelle aux associations - Les Bouquetins & Les amis de la Cham St Exupéry - Fonds municipal d'aide aux initiatives - Participation aux frais de fonctionnement - Ecole privée Notre Dame - ZAC de Beausoleil - CR annuel au 31/12/2013 - Convention MEGALIS - Convention d'utilisation de la carrière de Liscuit - Pratique de la plongée - Convention d'objectifs et de moyens - Enseignement musical - SIAGM - Rapport d'activités 2013 - SDEM - Rapport d'activités 2013

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

📄 Autres decisions 8 délibérations

2014

Expérimentation du télétravail

2014

Fonds municipal d'aide aux initiatives

2014

Participation aux frais de fonctionnement - Ecole privée Notre Dame

2014

Convention MEGALIS

2014

Convention d'utilisation de la carrière de Liscuit - Pratique de la plongée

2014

Convention d'objectifs et de moyens — Enseignement musical

2014

SIAGM — Rapport d'activités 2013

2014

SDEM — Rapport d'activités 2013

🌱 Environnement 2 délibérations

2014

Modification du tableau des effectifs

2014

ZAC de Beausoleil — CR annuel au 31/12/2013

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2014

DM1 — Budget assainissement

2014

Subventions exeptionnelle aux associations - Les Bouquetins & Les amis de la Cham St Exupéry

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2014

Taxe d'aménagement communale — Vote du taux et des exonérations

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2014-11-27

Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.