3 juillet 2014

Règlement intérieur du Conseil municipal

Validation du projet éducatif territorial

Règlement intérieur de l’albatros

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – convention d’autorisation de passage avec M. et Mme GUEGAN

Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement collectif – exercice 2013

Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics de l’assainissement collectif et non collectif - exercice 2013

Saison culturelle 2014 — 2015 : présentation de la saison et tarifs des spectacles

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans des classes CLIS

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans les écoles DIWAN

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarises dans les écoles de Meucon

Création et composition d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la commune et le CCAS

Composition du Comité technique commun entre la commune et le CCAS

Modification du règlement relatif à l’intervention des ATSEM et des agents faisant fonction d’ATSEM en milieu scolaire

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires

Acquisition de terrains situés entre le Porlair et Pont Silio

Modification du tableau des effectifs

Résorption de l’emploi précaire — convention d’organisation d’une commission de sélection professionnelle par le centre de gestion de la fonction publique du Morbihan

Règlement intérieur du complexe sportif