Conseil municipal du 2014-07-03

18 délibérations - Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement collectif – exercice 2013 - Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics de l’assainissement collectif et non collectif - exercice - Acquisition de terrains situés entre le Porlair et Pont Silio - Création et composition d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la commune - Composition du Comité technique commun entre la commune et le CCAS - Modification du règlement relatif à l’intervention des ATSEM et des agents faisant fonction d’ATSEM en milieu scolaire - Modification du tableau des effectifs - Résorption de l’emploi précaire - convention d’organisation d’une commission de sélection professionnelle par le centre - Règlement intérieur du Conseil municipal - Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans des classes CLIS - Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des établissements scolaires - Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans les écoles DIWAN - Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarises dans les écoles de Meucon - Validation du projet éducatif territorial - Règlement intérieur de l’albatros - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – convention d’autorisation de passage avec M. et Mme GU - Saison culturelle 2014-2015 : présentation de la saison et tarifs des spectacles - Règlement intérieur du complexe sportif