CM

5 juin 2014

Saint-Avé 19 délibérations

19

délibérations

3

Environnement

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Environnement 3 délibérations
2014

Parc d’activités du Poteau Sud – Cession d’un terrain à l’entreprise QUIQUEMELLE

2014

Modification du tableau des effectifs

2014

Dénomination d’une allée privée à Beauregard

Ressources humaines 3 délibérations
2014

Création d’un emploi d’avenir

2014

Formation des élus – Orientations

2014

Adhésion à la charte d’accueil des cirques dans les communes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2014

Cession gratuite et classement dans le d'omaine public communal d’une parcelle s'ituée à l’intersection de la rue du L'avoir et de la rue d’Alésia

2014

Echange avec soulte de terrains situés place Notre-Dame du Loc

Social & Santé 2 délibérations
2014

Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein (ETP)

2014

Accueils de loisirs sans hébergement — Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales

Autres decisions 2 délibérations
2014

Commission communale des impôts directs – Proposition de commissaires

2014

Désignation de représentants à l’assemblée générale d’E.A.D.M

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2014

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de Musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2014/2015

2014

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires - Année scolaire 2014/2015

Sport 1 délibération
2014

Projet d’extension du complexe sportif David VAILLANT : réalisation d’un dojo

Sécurité 1 délibération
2014

Désignation d’un suppléant de l’élu référent Sécurité Routière

Finances & Budget 1 délibération
2014

Ecole de Musique – Actualisation des tarifs 2014/2015

Culture & Patrimoine 1 délibération
2014

Fête de la Musique 2014 : principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Vie associative 1 délibération
2014

Organisation d’une exposition photos en partenariat avec l’association Contraste

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