5 juin 2014
19
délibérations
3
Environnement
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Parc dactivités du Poteau Sud Cession dun terrain à lentreprise QUIQUEMELLE
Modification du tableau des effectifs
Dénomination dune allée privée à Beauregard
Création dun emploi davenir
Formation des élus Orientations
Adhésion à la charte daccueil des cirques dans les communes
Cession gratuite et classement dans le d'omaine public communal dune parcelle s'ituée à lintersection de la rue du L'avoir et de la rue dAlésia
Echange avec soulte de terrains situés place Notre-Dame du Loc
Convention de mise à disposition dun adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein (ETP)
Accueils de loisirs sans hébergement — Convention dobjectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales
Commission communale des impôts directs Proposition de commissaires
Désignation de représentants à lassemblée générale dE.A.D.M
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de Musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2014/2015
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, dactivités jeunesse et périscolaires - Année scolaire 2014/2015
Projet dextension du complexe sportif David VAILLANT : réalisation dun dojo
Désignation dun suppléant de lélu référent Sécurité Routière
Ecole de Musique Actualisation des tarifs 2014/2015
Fête de la Musique 2014 : principes dorganisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Organisation dune exposition photos en partenariat avec lassociation Contraste
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