Conseil municipal du 2013-11-28

16 délibérations - Rapports sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2012 - Cession du lot 2 du permis d’aménager de Kerozer à l’association le Moulin vert - Rétrocession d’une concession à la commune - Modification du tableau des effectifs - Budget principal – Décision modificative n° 2 - Budget annexe affaires économiques – Décision modificative n° 2 - Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet 2013 – Décision Modificative n° 1 - Clôture du budget annexe d’aménagement « zone d’activités du Poteau nord » au 31/12/13 - Modalités de réservation des salles municipales en période pré-électorale et électorale - Indemnité de gardiennage de l’église communale - Subvention exceptionnelle à l’association UNICEF - Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame - Année 2014 - Action Culturelle - Conventions de partenariat avec l’ADEC56 et Keranne- Sauvegarde 56 - Convention de financement et de réalisation pour la rénovation et l’extension du réseau de télécommunication - Rue Bossu - Conventionnement logement social - Action Culturelle - Conventions de partenariat « Regards Croisés »