28 novembre 2013

Rapports sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2012

Modification du tableau des effectifs

Clôture du budget annexe d’aménagement « zone d’activités du Poteau nord » au 31/12/13

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation et l’extension du réseau de télécommunication - Rue Bossuet et rue du Four

Cession du l'ot 2 du permis d’aménager de Kerozer à l’association le Moulin vert

Rétrocession d’une concession à la commune

Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet 2013 – Décision Modificative n° 1

Budget principal – Décision modificative n° 2

Budget annexe affaires économiques – Décision modificative n° 2

Subvention exceptionnelle à l’association UNICEF

Action Culturelle — Conventions de partenariat avec l’ADEC56 et Keranne- Sauvegarde 56

Action Culturelle — Conventions de partenariat « Regards Croisés »

Modalités de réservation des salles municipales en période pré-électorale et électorale

Indemnité de gardiennage de l’église communale

Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame - Année 2014

Conventionnement logement social