20 septembre 2013

Transfert de voirie dans le domaine public communal de voies situées le long de la R.D. 767

Parc d’activités de Kermelin – Cession d’un terrain communal à l’entreprise GUEDO

Refacturation des prestations réalisées par le budget principal pour le compte des budgets annexes « aménagement de Kérozer » et « aménagement de Bossuet »

Taxe d’habitation – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV)

Entretien de la voirie communale – Demande de subvention au titre du PDIC

Avis sur le PLU de la commune de LOQUELTAS

Avis sur le PLU de la commune de MEUCON

Avis sur le PLU de la commune de SAINT-NOLFF

Beau Soleil — Dénomination d’espaces publics

Eaux pluviales — Acquisition d’un terrain Place Notre Dame du Loc

Beau Soleil — Cession de terrain à EADM – Rue Pierre Le Nouail

Modification du tableau des effectifs

Rapport annuel de Vannes Agglo sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – exercice 2012

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public - Rue Bossuet et rue du Four

Projet de création de parc naturel régional du golfe du Morbihan - Approbation de la charte et adhésion au syndicat mixte de gestion

Désaffection et déclassement du domaine public d’un délaissé situé Rue du Four

Compte rendu d’activités 2012 de Vannes Agglo

Dénomination de l’allée desservant le lotissement « Le clos des Albizias »

Rapport d’activités 2012 du SIAGM

Budget principal et budget annexe affaires économiques : méthode d’apurement du compte 1069 et décisions modificatives n° 1

Projets culturels 2014 – Demande de subvention au Conseil Général

Subvention exceptionnelle à l’association UNICEF

Programme d’accès à l’emploi titulaire

Création d’un emploi d’avenir

Subvention à l’association « Vélomotive » - Semaine de la mobilité

Mise à disposition de véhicule aux associations - Convention type de prêt du minibus

VANNES AGGLO – Transfert de compétence « nautisme scolaire » – Evaluation des charges transférées

Maison de l’enfance – Extension et rénovation - Programme de travaux et demande de subventions

Projet de création d’un nouveau pôle sportif à Kerozer – Maîtrise foncière

Convention Festival « Prom’nons nous »