Conseil municipal du 2013-07-04

Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement collectif – Exercice 2012

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif - Exercice 2012

Budget zones d’activités — décision modificative n°2013-1

Saison culturelle 2013 — 2014 : présentation de la saison et tarifs des spectacles

Subvention exceptionnelle à l’association Les Bigoudames

Subvention exceptionnelle à l’association Les Bouquetins

Budget principal — Révision de l’autorisation de programme pour la réhabilitation de l’école maternelle Julie Daubié

Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux

Activités et prestations de services enfance jeunesse : modification des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon

Aérodrome Vannes — Meucon – plan d’exposition au bruit - Avis sur la création d’une commission consultative de l’environnement

Parc d’activités du poteau sud – extension – acquisition de terrains

Cession de la parcelle bâtie cadastrée section AO n° 136 située à Kéridoret

Modification du tableau des effectifs

Effacement des réseaux rue de la Fontaine

Dénomination d’une allée à Tréalvé

Devenir de l’ile de Berder – Vœu du conseil municipal

Participation au fonds de solidarité au profit des communes inondées dans le Sud-Ouest de la France

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires

Centre — ville - Portage foncier sur le périmètre d’études avec l’établissement public foncier régional et vannes agglo

Accueil d’artistes en résidence – Convention