Conseil municipal du 2013-06-03

19 délibérations - Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains - Acquisitions de terrains appartenant au conseil général du Morbihan et situés à Berval et Kéridoret - Parc d’activités du Poteau Sud – Cession d’un terrain à l’entreprise « Ambulances de Vannes » - Cession d’un chemin communal situé à Lezelannec - Modification du tableau des effectifs - Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 EPT - Création d’un emploi d’avenir - VANNES AGGLO – Répartition des sièges en assemblée communautaire - Charte d’éthique de la vidéo protection - Budget principal – Admission en non-valeur - Adhésion annuelle à la Maison de l’Architecture et des espaces en Bretagne (MAeB) - Tarifs Ecole de Musique 2013/2014 - Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre – Bilan carbone patrimoine et services – Demande de subventions - Kérozer – Aménagement – Demande de subvention ECO-FAUR² - Dénomination d’une allée à proximité de la place Notre-Dame du Loc - Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue de la Fontaine - Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Route de Pont Silio - Fête de la Musique 2013 – Principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénév - Convention de location de terrain T.D.F. à Kermelin – Avenant n° 3 – Modification de loyer