Conseil municipal du 2013-02-22

Saint-Avé 22 février 2013 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Cession de la charge foncière de l’Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat - Modification du tableau des effectifs - Délégation de signature au Maire pour des demandes d’urbanisme au nom de la commune - Débat d’orientations budgétaires – Année 2013 - Création d’un emploi d’avenir - Exonérations partielles de taxe d’aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012 - Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d’aide départementale pour la création de cir - Demande de subvention pour l’atelier Estime de Soi - Projet d’extension du parc d’activités du Poteau Sud - Convention commune – CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE) - Demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement locatif - Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis - Projet de création d’un jardin public en cœur de ville - Adhésion de la commune de Saint-Avé à l’association Plante & Cité - Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013 - 50ème Anniversaire du traité de l’Elysée

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 7 délibérations
2013

Modification du tableau des effectifs

2013

Délégation de signature au Maire pour des demandes d’urbanisme au nom de la commune

2013

Projet d’extension du parc d’activités du Poteau Sud

2013

Demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement locatif

2013

Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis

2013

Projet de création d’un jardin public en cœur de ville

2013

Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2013

Cession de la charge foncière de l’Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat

2013

Exonérations partielles de taxe d’aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012

📄 Autres decisions 2 délibérations
2013

Débat d’orientations budgétaires – Année 2013

2013

50ème Anniversaire du traité de l’Elysée

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2013

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

2013

Demande de subvention pour l’atelier Estime de Soi

👥 Ressources humaines 1 délibération
2013

Création d’un emploi d’avenir

💻 Numérique 1 délibération
2013

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d’aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l’entretien et la maintenance des sentiers

❤️ Social & Santé 1 délibération
2013

Convention commune – CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)

🤝 Vie associative 1 délibération
2013

Adhésion de la commune de Saint — Avé à l’association Plante & Cité

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