CM

22 février 2013

Saint-Avé 17 délibérations

17

délibérations

6

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (17)

Environnement 6 délibérations
2013

Modification du tableau des effectifs

2013

Délégation de s'ignature au Maire pour des d'emandes d’urbanisme au n'om de la commune

2013

Projet d’extension du parc d’activités du Poteau Sud

2013

Demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement l'ocatif

2013

Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis

2013

Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2013

Cession de la charge foncière de l’Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat

2013

Exonérations partielles de taxe d’aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012

Autres decisions 2 délibérations
2013

D'ébat d’orientations budgétaires – Année 2013

2013

50ème Anniversaire du traité de l’Elysée

Finances & Budget 2 délibérations
2013

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

2013

Demande de subvention pour l’atelier Estime de S'oi

Ressources humaines 1 délibération
2013

Création d’un emploi d’avenir

Numérique 1 délibération
2013

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d’aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l’entretien et la maintenance des sentiers

Social & Santé 1 délibération
2013

Convention commune – CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2013

Projet de création d’un jardin public en cœur de ville

Vie associative 1 délibération
2013

Adhésion de la commune de Saint — Avé à l’association Plante & Cité

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