22 février 2013
17
délibérations
6
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Modification du tableau des effectifs
Délégation de s'ignature au Maire pour des d'emandes durbanisme au n'om de la commune
Projet dextension du parc dactivités du Poteau Sud
Demande dagrément au nouveau dispositif dinvestissement l'ocatif
Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis
Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013
Cession de la charge foncière de lIlot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat
Exonérations partielles de taxe daménagement en application de la loi de finances rectificative 2012
D'ébat dorientations budgétaires Année 2013
50ème Anniversaire du traité de lElysée
Journée de la citoyenneté : subvention à lassociation Maison des Jeunes
Demande de subvention pour latelier Estime de S'oi
Création dun emploi davenir
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées Demande daide départementale pour la création de circuits de randonnée et lentretien et la maintenance des sentiers
Convention commune CCAS Vannes Agglo pour la mise en uvre du plan de déplacements (PDE)
Projet de création dun jardin public en cur de ville
Adhésion de la commune de Saint — Avé à lassociation Plante & Cité
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