29 novembre 2012

Station d’épuration au lieu — dit Le Poignant - modification des servitudes de passage et de tréfonds

Désaffectation et déclassement du domaine public d’un chemin communal situe à Lezelannec

Rapport d’observations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune de Saint-Avé pour les exercices 2006 et suivants

Dénomination d’une voie à Liscuit

Convention avec France Telecom pour la mise en s'outerrain des réseaux aériens de c'ommunications électroniques - Rue de Tréalvé

Syndicat départemental d’énergies du Morbihan - Rapport d’activités 2011

Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de c'oncours pour les travaux d’aménagement des points d’arrêts du réseau kiceo (création ou déplacement d’arrêts)

Accueil d’artistes en résidence — Signature de convention pour la saison 2012/2013

Création de 2 emplois d’avenir

Recensement de la population — Désignation d’un coordonnateur - Fixation de la rémunération des agents recenseurs

Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2013

Modification des périmètres scolaires

Avenant au contrat d’assurance — Dommages aux biens et risques annexes

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du centre communal d’action sociale de Saint-Avé au cours des exercices 2006 et suivants

Subvention à la course cycliste « La Route Bretonne » 2013

Participation financière pour équipement informatique, mobilier et matériel de l’école Notre-Dame

Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de c'oncours pour les travaux de mise en accessibilité des points d’arrêts kiceo