Conseil municipal du 2012-07-05

Assainissement collectif – Convention avec la commune de Meucon

Création de la PAC et suppression de la PRE

Majoration des droits à construire – Mise à disposition du public

Modification des tranches de quotients familiaux

Indemnités de fonction des adjoints

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Dénomination de voies

Dénomination de la salle polyvalente

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – exercice 2011

Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement collectif – Exercice 2011

Budget principal : Décision modificative n° 2

Convention de service de paiements des titres par carte bancaire sur internet (TIPI) avec la direction générale des finances publiques (DGFIP)

Saison culturelle 2012 — 2013 : tarifs des spectacles

Projets culturels 2013 – Demande de subventions auprès du conseil général du Morbihan

Demande de subvention pour l’atelier « Estime de Soi »

Petite Enfance : Signature de la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) par la commune au centre communal d’action sociale (CCAS)

Modification des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

Modification du tableau des effectifs

ZAC Beau soleil – Garantie emprunts SA AIGUILLON Construction

Festival Prom’nons nous – Signature d’une convention de partenariat

Règlement relatif à l’intervention des ATSEM et des agents faisant fonction d’ATSEM en milieu scolaire

Participations de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires

Travaux de restauration extérieure et intérieure de la chapelle Notre Dame du Loc – Avenant n° 1 au marché du lot 1 : maçonnerie, pierre de taille

Subvention exceptionnelle ESSA Football

Ecole de Musique : activité accessoire