7 juin 2012
16
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Décision modificative n° 1 du budget principal
Décision modificative n° 1 du budget de lassainissement non c'ollectif
Réalisation dun ouvrage de franchissement cyclable et piétons sous la route départementale 135 bis Demande de subventions
Subvention à lassociation Ar Redadeg A DI DA DI
Subvention à lassociation des paralysés de France délégation du Morbihan
Subvention exceptionnelle à lassociation des retraités militaires et des veuves de militaire du Morbihan
Travaux de viabilisation au parc dactivités de Saint Thébaud Avenant n° 2 au marché du lot 1 : terrassement, voirie, titulaire : Sacer Atlantique
Mise en uvre de la procédure dacquisition de biens sans maitre pour la parcelle cadastrée section AO N° 136
Acquisition d'une maison
Modification du tableau des effectifs
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux déclairage public Rue de Tréalvé
Effacement des réseaux téléphoniques — Rue de Tréalvé
Modification des statuts de Vannes Agglo
Espace multimédia de la médiathèque Germaine Tillion Règlement intérieur
D'ébat annuel sur la formation des élus
Convention avec les associations dans le c'adre de lutilisation des s'alles communales
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