CM

7 juin 2012

Saint-Avé 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations
2012

Décision modificative n° 1 du budget principal

2012

Décision modificative n° 1 du budget de l’assainissement non c'ollectif

2012

Réalisation d’un ouvrage de franchissement cyclable et piétons sous la route départementale 135 bis – Demande de subventions

2012

Subvention à l’association Ar Redadeg A DI DA DI

2012

Subvention à l’association des paralysés de France délégation du Morbihan

2012

Subvention exceptionnelle à l’association des retraités militaires et des veuves de militaire du Morbihan

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2012

Travaux de viabilisation au parc d’activités de Saint Thébaud – Avenant n° 2 au marché du lot 1 : terrassement, voirie, titulaire : Sacer Atlantique

2012

Mise en œuvre de la procédure d’acquisition de biens sans maitre pour la parcelle cadastrée section AO N° 136

2012

Acquisition d'une maison

Environnement 3 délibérations
2012

Modification du tableau des effectifs

2012

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue de Tréalvé

2012

Effacement des réseaux téléphoniques — Rue de Tréalvé

Autres decisions 2 délibérations
2012

Modification des statuts de Vannes Agglo

2012

Espace multimédia de la médiathèque Germaine Tillion – Règlement intérieur

Ressources humaines 1 délibération
2012

D'ébat annuel sur la formation des élus

Vie associative 1 délibération
2012

Convention avec les associations dans le c'adre de l’utilisation des s'alles communales

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