CM
14 mai 2018
Saint-Chamond
28 délibérations
28
délibérations
25
Autres decisions
3
Finances & Budget
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Délibérations (28)
Autres decisions
25 délibérations
1
20180044
2
20180045
3
Rapport de présentation
4
20180046
5
20180047
6
Affectation du résultat 2017
7
20180048
9
20180049
10
20180050
12
Abonnements
13
Billetterie libre
15
20180051
16
20180052
17
20180053
18
Règlement intérieur
19
20180054
20
Règlement général
21
20180055
22
Règlement de fonctionnement
23
20180056
24
20180057
25
20180058
26
20180059
27
20180060
28
20180061
Finances & Budget
3 délibérations
8
Budget supplémentaire
11
Catalogue tarifaire programmation culturelle
14
Catalogue tarifaire Conservatoire de musique
Document intégral
2 805 car.
Retour Accueil Vie municipale Conseils municipaux – Délibérations DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 14 mai 2018 Ma ville DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 14 mai 2018 Partagez : Partager sur facebook Partager sur Twitter Transformer l'article en pdf Envoyer par email Imprimer 20180044 Vœu pour le maintien du bureau de Poste d’Izieux/Le Creux 20180045 Budget principal – Compte administratif 2017 Rapport de présentation Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne prend pas part au vote 20180046 Budget principal – Compte de gestion 2017 20180047 Budget principal – Affectation du résultat 2017 20180048 Exercice budgétaire 2018 – Budget supplémentaire 20180049 Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association de Défense des Animaux 20180050 Tarifs communaux – Programmation culturelle et du Conservatoire de musique – Saison 2018/2019 Catalogue tarifaire programmation culturelle Annexes abonnements et billetterie libre Catalogue tarifaire Conservatoire de musique 20180051 Action culturelle – Fête de la Science – Convention de partenariat entre les villes de Saint‑Etienne, Saint-Chamond et l’école des Mines de Saint-Etienne (Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle – La Rotonde) 20180052 Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle et mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Office des Sports de Saint-Chamond 20180053 Sports – Maison des sports – Règlement intérieur 20180054 Education – Rentrée scolaire 2018/2019 – Réorganisation des temps périscolaires – Règlement général 20180055 Jeunesse – Dispositif « Les Mercredis découverte »- Rentrée scolaire 2018/2019 Règlement de fonctionnement 20180056 Jeunesse – Dispositif « Eté Jeunes » – Tarification 2018 20180057 Urbanisme – Site Wilson – Clôture de la convention opérationnelle entre la ville, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) – Avenant n°3 20180058 Urbanisme – Création d’une servitude de passage de canalisation – rue du Textile à Saint‑Chamond 20180059 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs 20180060 Personnel communal – Poste de chargé de projet PRIR 20180061 Personnel communal – Recrutement par voie contractuelle d’un coordinateur lieu d’animation et de lien social Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) Liens et téléchargements A télécharger Ordre du jour - 14 mai 2018 Procès verbal nombre de voix - 14 mai 2018
WEB
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