26 mars 2018

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 Mars 2018
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 Mars 2018
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Com20180025
Finances –
Gestion de la dette 2017
dl20180026
Finances – Admissions en non-valeur et créances éteintes
dl20180027
Convention de participation financière entre le Département de la Loire et la commune – Installation d’une caméra de vidéo-protection aux abords du collège Jean Rostand
dl20180028
Action culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Arte Diem
dl20180029
Action culturelle – Conventions triennales de résidence d’artistes
dl20180030
Action culturelle – Renouvellement de la convention « carnet culture » avec l’Université Jean Monnet
dl20180031
Action culturelle – Renouvellement de l’adhésion de la ville au dispositif «chèque culture» – Convention d’affiliation avec la société UP
dl20180032
Education – Reversement d’une subvention perçue par la commune
dl20180033
Restauration scolaire – Mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles maternelle et élémentaire de la Croix-Berthaud – Convention
dl20180034
Education – Rentrée scolaire 2018/2019 – Réorganisation scolaire
dl20180035
Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d’accueil du jeune enfant
dl20180036
Jeunesse – Espace de vie sociale de Fonsala – Tarification et encadrement des activités – Convention d’accueil de bénévoles
dl20180037
Contrat de ville – Programmation 2018 – Subventions aux associations
dl20180038
Versement de concours financiers à l’association des commerçants et artisans de Saint‑Chamond dit Carrément Saint-Chamond – Solde de la convention 2015-2017
dl20180039
Urbanisme – Dénominations de voies
Secteurs :
– Ouest –
Annexe 1
– Sud-Ouest –
Annexe 2
– Nord –
Annexe 3
– Sud-Est –
Annexe 4
– Saint-Julien/Crêt de l’Œillet –
Annexe 5
– Centre-ville –
Annexe 6
dl20180040
Opération foncière – Acquisition d’un appartement sis rue de la Poste propriété de Madame Hadjazi
dl20180041
Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL) – Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) – Convention-cadre
dl20180042
Marché public de fournitures – Achat de produits d’entretien de locaux – Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond
dl20180043
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
► pour les trois postes d’opérateurs de vidéoprotection
► et pour tous les autres postes
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - 26 mars 2018
Procès verbal nombre de voix - 26 mars 2018