24 septembre 2018

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 24 SEPTEMBRE 2018
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 24 SEPTEMBRE 2018
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Procès-verbal de la séance du  14 MAI 2018 – Approbation
Procès-verbal de la séance du  26 JUIN 2018 – Approbation
20180085
Décision modificative N°2
du budget primitif 2018
20180086
Admission de produits en créances éteintes
20180087
Culture – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance
20180088
Licences d’entrepreneur de spectacles – renouvellement du contrat SACEM
20180089
Transfert de droit de propriété de mobilier design de Saint-Etienne Métropole à la ville de Saint-Chamond – Convention de cession, entretien et gestion
20180090
Médiathèque municipale Louise Labé – Adoption du
projet d’établissement
20180091
Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’école d’Asile Fournas/Garat
20180092
Temps périscolaire – Mise en place de l’accompagnement éducatif – rémunération du personnel encadrant
20180093
Restauration scolaire – Convention de mise à disposition du service de restauration du Lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles maternelle et élémentaire de la Croix Berthaud
20180094
Jeunesse – Quartier de Fonsala – Fonctionnement Espace d’animation et de lien social de Fonsala
Tarification des activités
Règlement intérieur
20180095
Jeunesse – Dispositif « Initiatives Locales » – Attribution de subventions
20180096
Règlement intérieur
du Conseil Consultatif de la Jeunesse
20180097
Les mercredis découverte – subventions aux associations
20180098
Vie associative – Mise à disposition gratuite de la salle Condorcet au bénéfice de La Croix Rouge
20180099
Vie associative – Demande d’exonération du forfait service pour la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Amicale des Anciens Couramiauds – Convention
20180100
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de cyclisme de la Loire
20180101
Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive Bouliste
20180102
Dispositif Ville, Vie, Vacances – Programmation 2018 – Subventions aux associations
20180103
Intercommunalité – Gestion des archives municipales concernées par le transfert de compétences vers Saint-Etienne Métropole – Convention
20180104
Archives – Convention de réutilisation de données publiques avec les archives départementales de la Loire
20180105
Elaboration du troisième Programme Local de l’Habitat de Saint-Etienne Métropole
20180106
Logement social – Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux de Saint Etienne Métropole 2018-2023
20180107
Mise en œuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Chamond – Convention partenariale avec le Département de la Loire
20180108
Opération façades –
Règlement d’attribution – Modificatif n° 1
20180109
Participation au réseau national « Centre-Ville en Mouvement » pour 2019 et 2020
20180110
Requalification de l’îlot Tavitian – Modalités de concertation
20180111
Opérations foncières – Aqueduc du Gier – Acquisition de terrain route de Langonand
20180112
Cession d’un local – Rue Diderot
20180113
Installation classée pour la protection de l’environnement – Déchetterie
20180114
Place Nationale – Reprise de quatre branchements électriques – Convention de servitude pour ouvrages de distribution électrique avec le SIEL
20180115
Rue Louis Chatin – Convention de servitude de passage au profit d’Enedis
20180116
Rue Jean Moulin – convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit du SIEL
20180117
Centre nautique Roger Couderc – Convention de cession des Certificats d’Economies d’Energie du MPPE au SIEL
20180118
Réalisation d’une servitude de passage au profit de la SARL LNCIMMO
20180119
Maison du garde-barrage – Bail emphytéotique avec l’association « La Truite du Gier et du Ban »
20180120
Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance des portes et portails automatiques et manuels, portails sectionnels, bornes et barrières levantes
20180121
Aménagement de la place Louis Comte et de ses voiries adjacentes à Saint-Chamond – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Saint- Etienne Métropole
20180122
Modification du tableau des effectifs
20180123
Accompagnement par un opérateur externe d’un apprenti reconnu travailleur handicapé et versement d’une aide à la formation
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
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