5 novembre 2018

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 05 NOVEMBRE 2018
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 05 NOVEMBRE 2018
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20180124
Election d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’une démission – Approbation et élection
Est candidat : M. Alexandre CIGNA
A l’issue du 1
er
tour de scrutin secret :
M. Alexandre CIGNA : 32 voix
bulletins blancs : 7
M. Alexandre CIGNA est élu 12ème adjoint
20180125
Règlement intérieur du conseil municipal – Modification
20180126
Vie Associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des victimes des inondations dans le département de l’Aude
20180127
Décision modificative n°3
du budget principal 2018
20180128
Sorties de biens de l’actif communal
20180129
Admission de produits en créance éteinte
20180130
Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 avec la Caisse d’Allocations familiales de la Loire
20180131
Convention de prestation de service ordinaire accueil de loisirs sans hébergement entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Avenant N°1
20180132
Espace de vie sociale de Fonsala – Convention d’animation de la vie locale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
20180133
Espace de vie sociale Fonsala – Prestation de service Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales
20180134
Convention de partenariat dans le cadre des « mercredis découverte » – Avenant n° 1
20180135
Adhésion à la démarche « Ville Amie des Aînés »
Désignation du représentant de la ville : Mme Michèle FREDIERE est candidate.
20180136
Vie Associative – Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Association Musulmane El Andalous
20180137
Vie Associative – Mise à disposition à titre gratuit de la salle A. BRIAND au bénéfice de l’association POP 119
20180138
Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec la « Maison des Jeunes et de la Culture »
20180139
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le « Comité des Fêtes »
20180140
Mise en place d’un service « bar – snacking – petite restauration » à la salle Aristide Briand lors des spectacles de la Saison Culturelle 2018-2019 et vote de la redevance fixe pour la mise à disposition de deux espaces publics salle Aristide Briand
20180141
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Jeanne d’Arc d’Izieux
20180142
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
20180143
Société Publique Locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d’administration
20180144
Saint-Etienne Métropole – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges selon la procédure de droit commun dans le cadre de l’évolution statutaire de communauté urbaine à métropole.
20180145
Saint-Etienne Métropole – Approbation, au titre de la procédure dérogatoire de révision libre des attributions de compensation, de l’évaluation des charges transférées conformément à l’avis rendu par la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) réunie le 27 septembre 2018.
20180146
Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint Chamond pour la réfection des voiries à Saint-Etienne Métropole
20180147
Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance des aires de jeux
20180148
ZAC Des Aciéries – Novaciéries – Convention d’entretien et d’usages du parc et des abords de Hall In One
20180149
Dénomination des voies
20180150
Acquisition de terrain lieu-dit Voron pour élargissement de voirie
20180151
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
20180152
Réévaluation de la rémunération des agents recenseurs
20180153
Convention « Socle commun de compétences » n°2014CNA01 avec le CDG42 – Avenant n°2
20180154
Modification du tableau des effectifs
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 05/11/2018
Procès-verbal nombre de voix - séance du 05/11/2018