11 décembre 2017

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 11 décembre 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 11 décembre 2017
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20170169
Débat d’orientation budgétaire
– Année 2018
20170170
Finances –
Fixation des tarifs
des prestations et services locaux – Année 2018
20170171
Finances – Demande de garantie d’emprunt par Gier Pilat Habitat pour le financement de divers travaux d’amélioration du patrimoine
20170172
Finances – Admission en créance éteinte
20170173
Finances – Admission en non-valeur de taxes d’urbanisme
20170174
Installation d’une caméra de vidéo protection aux abords de la gare SNCF – Demandes de subvention auprès de la Région et du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
20170175
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec Carrément Saint-Chamond, la Chambre de Commerce et d’Industrie et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat
20170176
Commerce – Application de la loi Macron – Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2018 – Avis
20170177
Vie associative – Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’association l’Union Musicale – Convention
20170178
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Tir sportif Saint-Chamonais »
20170179
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association les Cyclos Randonneurs Saint-Chamonais
20170180
Sports – Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement
20170181
Sports – Mise à disposition de l’aérodrome de Saint-Chamond – L’Horme – Convention avec l’association « Aéroclub de Saint-Chamond et de la Vallée du Gier »
20170182
Action Culturelle – Octroi d’une avance de subvention 2018 à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)
20170183
Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « Atout Monde » – Renouvellement
20170184
Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « Arte Diem » – Renouvellement
20170185
Education – Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2018
20170186
Petite Enfance – Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Renouvellement
20170187
Petite Enfance – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ELEA – Micro-crèche « Vivre à petit pas » – Renouvellement
20170188
Jeunesse – Centres sociaux – Conventions pluriannuelles d’objectifs
20170189
Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux
20170190
Jeunesse – Organisation d’un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Convention entre la ville et le centre social et culturel de Saint-Julien et avenant n°3 à la convention d’objectifs conclue avec la fédération départementale des Francas de la Loire
20170191
Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions
20170192
Action sociale – Mise en œuvre du dispositif « Pass’Découverte Retraités » – Convention entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond
20170193
Dispositif « Chantiers éducatifs » – Conventions passées avec les partenaires socio-éducatifs de la ville – Avenants n°1
20170194
Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site de Novaciéries – Ilot Derail – Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône‑Alpes (EPORA)
20170195
Opération foncière – Cession d’un terrain sis route de Saint-Etienne au profit de la Sarl Briat et associés
20170196
Marché public – Groupement de commandes d’achat d’électricité et de services associés constitué par le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire (SIEL) – Adhésion de la commune – Convention
20170197
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
C20170005
Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20170198
Personnel communal – Convention annuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Œuvres Sociales de la ville (CGOS)
20170199
Personnel communal – Médecine professionnelle – Convention d’adhésion au service optionnel « pôle santé au travail » créé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire – Renouvellement
C20170006
Personnel communal – Rapport de situation sur la politique de la commune de Saint-Chamond en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
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Ordre du jour - 11 décembre 2017
Procès verbal nombre de voix - 11 décembre 2017