13 décembre 2016

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 DÉCEMBRE 2016
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 DÉCEMBRE 2016
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Procès-verbaux des séances des 19 septembre 2016 et 2 novembre 2016 – Approbation
20160177
Débat d´orientation budgétaire
– Année 2017
20160178
Exercice budgétaire 2016 – Budget principal – Décision modificative n°4
20160179
Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2017
M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN
Recueil des tarifs des prestations et services locaux –
Annexe 1
Recueil des tarifs des prestations et services locaux –
Locations de salles –
Annexe 2
20160180
Finances – Admission en créance éteinte et admission en non-valeur
20160181
Finances – Admission en non-valeur de taxes d´urbanisme
20160182
Finances – Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux sur le territoire communal – Protocole transactionnel avec Gier Pilat Habitat
20160183
Finances – Association ´La Renaudière´- Extension de l´EHPAD ´La Renaudière´ – Demande de garantie d’emprunts auprès de la Caisse d´Epargne Loire Drôme Archèche
20160184
Réfection des voiries – Fonds de concours – Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20160185
Commerce – Application de la loi Macron – Dérogations exceptionnelles à l´interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l´année 2017 – Avis
20160186
Commerce – Attribution d’une subvention de fonctionnement au bénéfice de l´association des commerçants et artisans de Saint-Chamond ´Carrément Saint-Chamond´
20160187
Valorisation du patrimoine communal – Création d´un refuge Ligue de Protection des Oiseaux – Convention
20160188
Vie associative – Mise à disposition, à titre gracieux, de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Art et Danse´ – Convention
20160189
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ´Motocross du Fay
20160190
Action culturelle – Festival Guitare Vallée 2017 – Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine et Saint-Chamond
20160191
Action culturelle – Organisation de Carnaval 2017 – Conventions de partenariat avec les structures associées
20160192
Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2017
20160193
Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions
20160194
Jeunesse – Plan numérique pour l´éducation dans les collèges de la ville – Dispositifs portés par le Département de la Loire – Conventions
20160195
Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 avec la Caisse d´Allocations Familiales de la Loire (CAF) – Avenant 2016-2017
20160196
Jeunesse – Schéma Directeur de l´Animation et de la Vie Sociale (SDAVS) – Convention de présentation
20160197
Jeunesse – Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Avenant n°1 à la convention d´objectifs avec la Fédération des Francas de la Loire et avenant n°4 à l´annexe de la convention d´objectifs conclue avec le centre social de Saint-Julien
20160198
Ludothèque – Règlement intérieur – Modification
20160199
Dispositif ´Chantiers éducatifs´ – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville
20160200
Action sociale – Fonctionnement du Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) – Convention pluriannuelle – Renouvellement
20160201
Urbanisme – Travaux de déconstruction des immeubles sis 2, 2 bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France – Maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat – Avenant n° 1 à la convention
20160202
Urbanisme – Rue du Forez – Implantation d´un support béton – Convention de servitude au profit d´ERDF/ENEDIS
20160203
Urbanisme – Ravalement des immeubles – Bilan
20160204
Urbanisme – Ravalement des immeubles – Secteur du centre ville – Attribution d´une aide
20160205
Dénomination de voie – Prolongement et numérotation
20160206
Saint-Etienne Métropole – Extension du périmètre – Modification de la composition du conseil de communauté et désignation des conseillers communautaires
Candidatures proposées :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
M. REYNAUD Hervé, Mme FLECHET Andonella,  M. CADEGROS Régis, Mme CALACIURA Stéphanie, M. DEGRAIX Jean-Luc, Mme FOREST Nicole et M. RIVAT Jean-Paul
– Liste « Saint-Chamond à venir » :
M. VALETTE Stéphane et Mme GALLAND Michelle
A l’issue du vote à bulletin secret les résultats sont les suivants : 37 suffrages exprimés et 2 bulletins blancs
Ont obtenu :
Liste « L’union des Saint-Chamonais » : 30 voix soit 7 sièges
Liste « Saint-Chamond à venir » : 7 voix soit 1 siège
Sont donc élus
:
M. REYNAUD Hervé, Mme FLECHET Andonella,  M. CADEGROS Régis, Mme CALACIURA Stéphanie, M. DEGRAIX Jean-Luc, Mme FOREST Nicole, M. RIVAT Jean-Paul et M. VALETTE Stéphane
20160003
Motion pour le respect démocratique de nos instances représentatives
20160006
Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement
20160207
Personnel – Accueil de volontaires en engagement service civique – Demande d´agrément et soutien complémentaire en nature ou argent à l´indemnité prise en charge par l´Etat
20160208
Personnel communal – Convention annuelle d´objectifs avec le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de la ville (C.G.O.S.)
20160209
Personnel communal – Avenant n°2 au contrat d´assurance santé collectif avec la MNT pour les agents communaux
Rec20160012
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Rec20160013
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
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