23 janvier 2017

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 23 janvier 2017
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 23 janvier 2017
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20170001
Exercice budgétaire 2017 –
Budget primitif
20170002
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2017
20170003
Finances – Dissolution du budget annexe des affaires économiques
20170004
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Centre nautique Roger Couderc – Modification
20170005
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Réhabilitation des monuments aux morts
20170006
Finances – Reversement de la taxe d´aménagement – Convention entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Chamond
20170007
Vie associative – Subventions aux associations – Attributions 2017
20170008
Actions éducatives en direction des écoles publiques du 1er degré – Convention d´objectifs avec l´Office Central de Coopération à l´Ecole (OCCE) pour l´année 2017
20170009
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association du Club Sportif de Saint-Martin-en-Coailleux
20170010
Action culturelle – Festival des Arts Burlesques 2017 – Convention de partenariat avec le Nouveau Théâtre de Beaulieu
20170011
Contrat de Ville et Programme d´Intérêt Régional (PRIR) de l´Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Convention de partenariat local ´Clauses Sociales´
20170012
Bâtiments communaux – Ecole Verlaine – Demande d´autorisation de travaux et déclaration préalable
20170013
Urbanisme – Lieudit Langonand – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de Mesdames Dumas et Allais
20170014
Opération foncière – Procédure de vente de la cure de Saint-Julien – Complément
20170015
Urbanisme – Travaux de requalification de la place Saint-Pierre – Diagnostic archéologique – Convention entre la ville et l´Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) – Avenant n°1
20170016
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20170017
Personnel communal – Programme pluriannuel d’accès a l’emploi titulaire
20170018
Personnel communal – Création de quatre postes en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
20160014
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
20160015
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
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Ordre du jour - 23 janvier 2017
Procès verbal nombre de voix - 23 janvier 2017