16 décembre 2019

Retour
Accueil
Vie municipale
Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 16 décembre 2019
Non classé
Délibérations du conseil municipal – Séance du 16 décembre 2019
Partagez :
Partager sur facebook
Partager sur Twitter
Transformer l'article en pdf
Envoyer par email
Imprimer
Dossier
Identité du dossier
Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2019 – Approbation
20190160
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec la Préfecture de la Loire
20190161
Transmission dématérialisée des données de l’état civil – Convention avec l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE)
20190162
Exercice budgétaire 2020 – Budget provisoire
20190163
Subventions 2020 – Anticipation du versement des subventions aux associations
20190164
Admission en créances éteintes
20190165
Fixation des
tarifs
des prestations et services locaux – Année 2020
20190166
Démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) – Point d’étape et présentation du premier plan d’actions
20190167
Jeunesse – Dispositif « Initiatives Locales » – Attribution de subventions
20190168
Jeunesse – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Jeune Chambre Economique (JCE) de Saint-Etienne
20190169
Jeunesse – Renouvellement du label « Information Jeunesse »
20190170
Jeunesse – Quartier de Fonsala – Espace de vie sociale – Prolongation du portage municipal
20190171
Dispositif chantiers éducatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville et la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire (DPJJ) – Avenants
20190172
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Chamond
20190173
Action culturelle – Conventions triennales de résidence d’artistes conclues avec les associations Compagnie Via Nova et Collective/less – Avenants n°2
20190174
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Comité de Gestion des Œuvres Sociales de la ville (CGOS)
20190175
Mise à disposition à titre gratuit de salles à l’Hôtel Dieu au profit des associations bénéficiant de permanences à la Maison de Quartier de St-Julien
20190176
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Espoir Cycliste du Pays du Gier
20190177
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Cyclos Randonneurs Saint-Chamond
20190178
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laïques d’Izieux (AASEL IZIEUX)
20190179
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2020 – Avis
20190180
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond – Convention partenariale de financement entre la Société Publique Locale Cap Métropole, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
20190181
Réaménagement urbain – Abords du site Novaciéries – Avenant n°4 à la convention opérationnelle entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
20190182
Rue François Gillet – Travaux d’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique – Convention de servitude au profit d’ENEDIS
20190183
Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes issu de l’examen de la gestion de Saint-Etienne Métropole au cours des exercices 2012 à 2017
20190184
Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2018
20190185
Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2018
20190186
Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20190187
Personnel communal – Contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel
20190188
Règlement intérieur hygiène et sécurité
20190189
Personnel communal – Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (CGOS)
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L.2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales
Liens et téléchargements
A télécharger
CM161219_Ordre_du_jour_de_la_seance