5 novembre 2019

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 5 novembre 2019
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 5 novembre 2019
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Dossier
Identité du dossier
20190144
Exercice budgétaire 2019 – Budget principal –
Décision modificative n°2
20190145
Admissions en créances éteintes
20190146
Approbation de la Charte informatique
20190147
Action culturelle – Temps de programmation partagé – Organisation de concerts – Convention de partenariat avec l’association Quorum’N Co
20190148
Redevance pour l’occupation du domaine public pour les occupants des chalets de Noël du 21 au 23 décembre 2019
20190149
Dispositif du Projet Educatif de Territoire (PEDT) – Charte de qualité du « Plan Mercredi » – Convention multipartenariale
20190150
Organisation du dispositif  » Petits Déjeuners » – Ecole maternelle Cézanne – Convention
20190151
Education – Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2020
20190152
Matériel utilisé par l’ancien cinéma Lumière – Cession à titre gratuit à l’association OFF / COXA-PLANA
20190153
Convention d’adhésion au service de Système d’Information Géographique Web ‘GéoLoire42’ – Modificatif
20190154
Opération foncière – Cession de terrain sis rue Wilson au profit de Messieurs Bernaud et Sarazin
20190155
Rue Royet de la Bastie – Travaux d’ouvrages de distribution d’électricité – Convention de servitude au profit du Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL)
20190156
Rue Ennemond Richard – Travaux d’ouvrages de distribution d’électricité – Convention de servitude au profit du Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire
20190157
Lieu-dit « Le Pouay » – Travaux d’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique – Convention de servitude au profit d’Enedis
20190158
Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le cdg42 pour le risque « santé » et « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement
20190159
Modification du tableau des effectifs
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L.2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 5 novembre 2019