17 décembre 2012

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 décembre 2012
Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 décembre 2024
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 décembre 2024
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Conseil municipal du 17 décembre 2024
20240175
Aide humanitaire d’urgence au profit de MAYOTTE – Subvention à l’association pompiers humanitaires Français
20240176
Exercice budgétaire 2024 – Budget Principal – Décision modificative n°2
20240177
Débat d’orientation budgétaire 2025
20240178
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025
20240179
Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2025
20240180
Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la résidentialisation 4 rue James Condamin à Saint-Chamond
20240181
Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation de 18 logements locatifs immeuble Gambetta sis 25, 27, 29 rue du Marché à Saint-Chamond
20240182
Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de l’acquisition/amélioration de 3 logements sis 13 place Saint Pierre à Saint-Chamond
20240183
Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune de Saint-Chamond avec le bailleur social Habitat et Métropole
20240184
Demande d’approbation du plan de financement du projet de rénovation thermique de l’école du Chatelard, dans le cadre du dispositif « Enveloppe communes urbaines » auprès du Département de la Loire
20240185
Régime indemnitaire des professeurs et assistants d’enseignement artistique
20240186
Modification du régime indemnitaire des policiers municipaux
20240187
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité en vertu de l’article L.332-23 du code général de la fonction publique
20240188
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025
20240189
Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2025 – Renouvellement
20240190
Personnel communal – Mises à disposition d’éducateurs sportifs auprès des associations locales pour l’année scolaire 2024-2025 – Renouvellement
20240191
Autorisation de recrutement d’un(e) référent(e) du dispositif de réussite éducative par voie contractuelle
20240192
Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
20240193
Coopération entre la Ville de Saint-Chamond et la Ville de Kajaran (République d’Arménie)
20240194
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2025 – Avis
20240195
Association Nationale des Membres de l’Ordre National du Mérite (ANMONM) – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon
20240196
Fusion et primarisation de l’école maternelle et de l’école élémentaire Jacques Prévert
20240197
Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2024-2025
20240198
Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens au profit de la « Maison des Jeunes et de la Culture »
20240199
Association  » Autre lieu Autre Culture  » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand dimanche 23 mars 2025
20240200
Révision libre de l’attribution de compensation de la commune en investissement
20240201
Acquisition d’un local commercial – 71 rue de la République
20240202
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Débats sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
20240203
Dénominations de voies et espaces publics
20240204
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 1er trimestre 2025
20240205
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 2ème trimestre 2025
20240206
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 3ème trimestre 2025
20240207
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 4ème trimestre 2025
20240208
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – remplacement des sources les plus énergivores – Tranche 2
20240209
Dispositif chantiers éducatifs – Renouvellement – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la Ville et la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire
20240210
Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif (RPQS) – année 2023
20240211
Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (RPQS) – année 2023
20240212
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Rapport d’activités 2023
20240213
Réduction du nombre d’adjoints
20240214
Indemnités de fonction des élus
20240215
Majoration des indemnités de fonction des élus
20240216
Vœu du groupe « Saint-Chamond d’abord » – Pour le rétablissement des feux de la Saint-Jean : fête populaire historique !
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Ordre du jour de la séance du 17 décembre  2024
Liste des délibérations de la séance du 17 décembre  2024
Procès-verbal du conseil municipal du 06_11_24_ Approbation