3 février 2014

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 3 février 2014
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 3 février 2014
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Séance du 3 Février 2014,
Salle  du  Conseil  Municipal
à  18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
ETAIENT PRESENTS :
– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h12) ; Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 18h40) ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 18h45) ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean‑Luc DEGRAIX (à partir de 18h37) ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.
ABSENTES REPRESENTEES :
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (de 18h37 à 20h12).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
ABSENTS :
– Mme MOUSEGHIAN Aline (jusqu’à 18h40).
– Mme BOYADJIAN Annick (jusqu’à 18h45).
– M. DEGRAIX Jean-Luc (jusqu’à 18h37).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
:
– Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Daniel SZEMENDERA ;
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Rec
20140001
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Pour :
38
Prend acte
Rec
20140002
Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales
Pour :
39
Prend acte
20140001
Finances – Modifications des autorisations de crédits d’investissements 2014
Pour :
27
Contre :
3
Abstention :
9
Majorité
20140002
Service funéraire public de Saint-Etienne et des communes associées – Augmentation de capital – Avenant n° 1 au pacte d´actionnaires – Approbation
Pour :
27
Contre :
12
Majorité
20140003
Voirie communale et rurale – Subventions – Programme 2015
Pour :
39
Unanimité
20140004
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Approbation du rapport de la commission locale d´évaluation des charges transférées (CLECT) suite à l´intégration des communes d´Andrézieux-Bouthéon et de La Fouillouse
Pour :
39
Unanimité
20140005
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Convention de mise à disposition de moyens et de services avec la commune de Saint-Chamond – Compétence voirie communautaire
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
20140006
Intercommunalité – Fourrière animale –  Avenant n°1 à la convention de prise en charge, de capture et d’enlèvement des animaux, conclue avec la commune de Saint-Jean-Bonnefonds – Approbation
Pour :
39
Unanimité
20140007
Culture – Création et gestion d´un réseau intercommunal et d´un portail informatisé des bibliothèques / médiathèques
Pour :
27
Contre :
3
Non participation :
9
Majorité
20140008
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Pour :
36
Abstention :
3
Unanimité
20140009
Personnel communal – Adhésion au bénéfice de missions exercées par le CDG 42
Pour :
39
Unanimité
20140010
Vie associative – Attribution de salles, à titre gracieux, aux écoles et aux établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année
Pour :
39
Unanimité
20140011
Vie associative – Attribution de salle, à titre gracieux, à l´Union Locale des Syndicats CGT
Pour :
39
Unanimité
20140012
Vie associative – Attribution d´une subvention au CGOS
Pour :
39
Unanimité
20140013
Convention relative à l´exploitation de l´aérodrome de Saint-Chamond – L´Horme
Pour :
32
Contre :
3
Abstention :
4
Majorité
20140014
Culture – Conventions de partenariat pour l´organisation du carnaval
Pour :
39
Unanimité
20140015
Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions
Pour :
39
Unanimité
20140016
Octroi d´un poste Adulte Relais – convention entre l´Etat et la ville
Pour :
39
Unanimité
20140017
Aire de mise en valeur de l´architecture et du patrimoine (AVAP) – Avis de Madame la Préfète
Pour :
39
Unanimité
20140018
Opérations foncières – Cession de parcelles de terrain rue de la Soie à la société NEOLIA
Pour :
27
Contre :
9
Abstention :
3
Majorité
20140019
Opérations foncières – Cession de terrain lieudit La Philippière
Pour :
39
Unanimité
20140020
Opérations foncières – Lieudit ´La Boissonnat´ – Cession de terrain
Pour :
39
Unanimité
20140021
Urbanisme – Poste de police municipale 4 rue Curie – Création de garages
Pour :
39
Unanimité
20140022
Adoption du programme d´actions de l´Agenda 21
Pour :
27
Abstention :
12
Unanimité
20140023
Marché de travaux – Procédure adaptée – Redressement de la grande-rue quartier de Saint-Julien
Pour :
39
Unanimité
20140024
Marché de travaux – Procédure adaptée – Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel du quartier de Lavieu – Avenant n° 1 lot 3 : maçonnerie gros-oeuvre, avenant n° 1 lot 9 : menuiseries bois et avenant n° 1 lot 17 : courants forts
Pour :
39
Unanimité
20140025
Marché de travaux – Procédure adaptée – Travaux de réhabilitation du barrage de Soulages – Avenant n° 2 lot 1 : travaux de réhabilitation du parement amont – Avenant n° 1 lot 2 : travaux de remplacement des organes hydromécaniques de la vidange
Pour :
39
Unanimité
20140026
Marché de services – Procédure adaptée – Restauration scolaire hébergée
Pour :
39
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-et-une heures quinze.
Saint-Chamond
, le 4 février 2014.
Le Maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN
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Ordre du jour - séance du 3 février 2014