2 décembre 2025

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 2 décembre  2025
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 2 décembre  2025
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Conseil municipal du 2 décembre 2025
DL20250149
Exercice budgétaire 2025 – Budget Principal – Décision modificative n°2
DL20250150
Créances éteintes et admissions en non valeur
DL20250151
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026
DL20250152
Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2026
DL20250153
Demande de garantie d’emprunt par Axentia pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de l’acquisition en VEFA d’une résidence autonomie de 81 logements 12 rue Jacquard à Saint-Chamond
DL20250154
Modification du tableau des effectifs
DL20250155
Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2026 – Renouvellement
DL20250156
Mise à disposition partielle d’agents du service de la commande publique auprès du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier pour le renouvellement de marchés mutualisés
DL20250157
Participation employeur aux cotisations mutuelles santé et prévoyance à compter du 1er janvier 2026
DL20250158
Convention pluriannuelle d’objectifs avec le comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)
DL20250159
Autorisation de recrutement d’un(e) journaliste par voie contractuelle
DL20250160
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2026
DL20250161
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité en vertu de l’article L.332-23 du code général de la fonction publique
DL20250162
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2026 – Avis
DL20250163
Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL) – Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) – Convention-cadre
DL20250164
Acquisition d’un tènement 12 chemin du Pavillon blanc à Saint-Chamond
DL20250165
Cession de terrain Bonzieux – Délaisser de chemin – au profit de Mme MARCON et de M. BONNEL
DL20250166
Cession de terrain – Boulevard du Gier – Ambulance Chapuis
DL20250167
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 1er trimestre 2026
DL20250168
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 2ème trimestre 2026
DL20250169
SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE-42) – Travaux d’éclairage public – Mise en place de 40 horloges connectées (dispositif LUMACTE +)
DL20250170
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Site centre-ville, Saint-Julien, Pétin Gaudet – Approbation
DL20250171
Secteur Opah RU – Copropriétés modernes – Prolongation du règlement d’attribution d’aide au renouvellement de façades
DL20250172
Îlot du square Ronze et rue Jean et André Dugas – Travaux de résidentialisation et de traitement des espaces extérieurs privés et publics – Délégation de maîtrise d’ouvrage
DL20250173
Logement social – Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux de Saint Etienne Métropole 2026-2031
DL20250174
Approbation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs PPGDLSID 2026-2031
DL20250175
Subventions 2026 – Anticipation du versement des subventions aux associations
DL20250176
Subvention exceptionnelle à AISPAS
DL20250177
Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2025-2026
DL20250178
Convention d’objectifs et de moyens au profit de l’association Saint-Chamond Andrézieux-Bouthéon Basket (SCABB) au titre de la formation pour la saison 2025/2026
DL20250179
Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles
DL20250180
Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Union Musicale et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement
DL20250181
Dispositifs chantiers éducatifs – conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville – Avenants
DL20250182
Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif (RPQS) – année 2024
DL20250183
Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (RPQS) – année 2024
DL20250184
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Rapport d’activités 2024
DL20250185
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités 2024
DL20250186
Syndicat intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Demande d’adhésion de la commune de l’Horme
DL20250187
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Rapport d’activités 2024
DL20250188
Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Pilat – Destination 2041
DL20250189
Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les comptes et la gestion de Cap Métropole
DL20250190
Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – rapport de gestion 2024
Lecteur vidéo
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 2 décembre 2025
Liste des délibérations de la séance du 2 décembre 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2025 _ Approbation