12 décembre 2022

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 12 décembre 2022
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 12 décembre 2022
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Conseil municipal du 12 décembre 2022
DL20220183
Exercice budgétaire 2022 – Budget Principal – Décision modificative n°3
DL20220184
Débat d’orientation budgétaire 2023
DL20220185
Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2023
DL20220186
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023
DL20220187
Actualisation des durées d’amortissements
DL20220188
Provisions pour risques et charges – Garanties d’emprunts
DL20220189
Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation énergétique de 124 logements collectifs du groupe des Fours-Banaux à Saint-Chamond
DL20220190
Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation énergétique de 45 logements collectifs du groupe de la Réclusière à Saint-Chamond
DL20220191
Absorption de Cité Nouvelle par Alliade Habitat – Maintien de garantie de prêt
DL20220192
Modalités de refacturation des services communs entre la commune de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole – Avenants
DL20220193
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2023 – Avis
DL20220194
Conventions triennales de résidences d’artistes conclues entre la commune et les compagnies Voltaïk et Aoi (2021-2023) – Annexe n°3
DL20220195
Organisation du Carnaval 2023 – Convention de partenariat avec les structures associées
DL20220196
Réalisation du mur peint en trompe l’œil « Le mur des Saint-Chamonais » sur le parking TAMET – Convention de partenariat avec le propriétaire du mur pignon de l’immeuble 20 Rue de la République donnant sur le parking TAMET et création d’un droit réel de jouissance spéciale.
DL20220197
Réalisation du mur peint en trompe l’œil « Le mur des Saint-Chamonais » sur le parking TAMET – Convention de mécénat financier entre la commune de Saint-Chamond et la société ABC Minet.
DL20220198
Réalisation du mur peint en trompe l’œil « Le mur des Saint-Chamonais » sur le parking TAMET – Avenant n°1 à la convention entre la commune de Saint-Chamond et CitéCréation
DL20220199
Convention d’objectifs avec l’association Saint-Chamond Basket Vallée du Gier
DL20220200
Convention définissant les conditions d’utilisation de la subvention attribuée à la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier en soutien au centre de formation
DL20220201
Signature de la Convention Territoriale Globale et d’une convention d’objectifs et financements avec la Caisse d’Allocations Familiales de la LOIRE
DL20220202
Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2022-2023
DL20220203
Dénomination des écoles suite à leur primarisation : Lavieu – Le Parterre et Asile Fournas – Le Garat
DL20220204
Dispositif Chantiers éducatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville et la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire (DTPJJ) – Avenants n°2
DL20220205
Plan Qualité de l’Air – Appel à manifestation d’intérêt pour des usages innovants du vélo – Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole
DL20220206
Démolition de logements sociaux Groupe Gayotti sis 142-150 rue Pétin Gaudet – Avis de la commune et participation à une étude de reconversion foncière
DL20220207
Démolition de logements sociaux sis rue de la Rive – Avis de la commune
DL20220208
Patrimoine communal – Cession d’une parcelle de terrain nu sis 10 Grande Rue
DL20220209
Déclassement et vente d’un terrain communal sis rue Alsace Lorraine
DL20220210
Modification du tableau des effectifs
DL20220211
Recrutement d’un(e) travailleur(euse) social(e) insertion par voie contractuelle
DL20220212
Poste de chargé(e) de mission commerce
DL20220213
Poste de chef(fe) de projet PRIR
DL20220214
Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Œuvres Sociales (CGOS)
DL20220215
Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2023 – Renouvellement
DL20220216
Personnel communal – Mise à disposition d’éducateurs sportifs auprès des associations locales pour l’année scolaire 2022-2023 – Renouvellement
DL20220217
Vœu du groupe « Saint-Chamond, d’abord ! » – Délinquance : faire appliquer les engagements promis
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal du conseil municipal du 7_11_22_ Approbation