20 octobre 2014

Retour
Accueil
Vie municipale
Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 20 octobre 2014
Non classé
Délibérations du conseil municipal – Séance du 20 octobre 2014
Partagez :
Partager sur facebook
Partager sur Twitter
Transformer l'article en pdf
Envoyer par email
Imprimer
Séance du 20 octobre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
–           M. Hervé REYNAUD , président ;
–           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–           M. Michel FAURE (à partir de 19 h 10) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 50) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
–           M. Michel FAURE qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 19 h 10).
–           M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
ABSENTE :
–           Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 50).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
–           Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Pierre DECLINE.
—–oooOooo—–
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
dl20140131
Administration générale – Règlement intérieur du conseil municipal
Pour :            30
Contre :          5
Abstentions :   4
Majorité
dl20140132
Commission consultative pour l´ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l´autonomie financière – Délégation sur le principe de la saisine
Pour :           37
Contre :         2
Unanimité
dl20140133
Renouvellement du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) de Saint-Chamond / l´Horme et désignation des représentants
Le vote à bulletin secret n’ayant pas été demandé, les candidatures sont les suivantes :
-liste «L’Union des Saint-Chamonais »
– M. Jean-Paul RIVAT,
– M. Philippe PARET,
– Mme Bernadette JACQUET,
– Mme Pascale OFFREY.
-liste « L’Ecologie pour Saint-Chamond & PCF/Front de Gauche »
– M. Alain BARBASSO.
A l’issue du vote à main levée, sont élus :
– M. Jean-Paul RIVAT, M. Philippe PARET, Mme Bernadette JACQUET, Mme Pascale OFFREY, M. Alain BARBASSO
Pour :            37
Abstentions :   2
Unanimité
c20140007
Société Publique Locale CAP METROPOLE (S.P.L. CAP METROPOLE) – Rapport de gestion 2013
Prend acte
c20140008
Société d´Equipement et de Développement de la Loire (S.E.D.L.) – Rapport de gestion 2013
Prend acte
dl20140134
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´C.L.C.S Jean Macé´
Pour :            37
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140135
Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Fanfare d´Ocharra´ – Convention
(M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote)
Pour :            38
Unanimité
dl20140136
Sports – Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 – Avenant n°2
Pour :            39
Unanimité
dl20140137
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois
(M. Jean-Luc DEGRAIX ne prend pas part au vote)
Pour :            38
Unanimité
dl20140138
Activités périscolaires dans le cadre du Contrat Educatif Local 2013-2014 – Trop perçu des associations partenaires – Demande de reversement
Pour :            39
Unanimité
dl20140139
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Pour :            37
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140140
Urbanisme – Convention de servitude pour la création d´une réserve incendie lieudit Le Pouay
Pour :            37
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140141
Zone d´aménagement Bujarret / La Varizelle – Alimentation en gaz naturel – Convention de desserte entre GRDF et la commune
Pour :            36
Contre :          3
Unanimité
rec20140011
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
rec20140012
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-et-une heures et trois minutes (21 h 03).
Saint-Chamond, le 21 octobre 2014
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 20 octobre 2014