15 septembre 2014

Retour
Accueil
Vie municipale
Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 septembre 2014
Non classé
Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 septembre 2014
Partagez :
Partager sur facebook
Partager sur Twitter
Transformer l'article en pdf
Envoyer par email
Imprimer
Séance du 15 septembre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
–           M. Hervé REYNAUD , président ;
–           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. RIVAT Jean-Paul (à partir de 19 h 48) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 47) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
–           M. RIVAT Jean-Paul qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis (jusqu’à 19h48).
–           M. CIGNA Alexandre qui donne pouvoir à Mme FLECHET Andonella.
–           M. KIZIRIAN Philippe qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
EXCUSE ou ABSENT :
–           M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 47).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
–           Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Axel DUGUA .
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbaux des séances des 26 mai et 24 juin 2014 – Approbation
Pour :          35
Abstentions :
2
Unanimité
v20140003
Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Pour :          32
Abstentions : 6
Unanimité
rec20140009
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
rec20140010
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
dl20140100
Saint-Etienne Métropole – Constitution de la Commission Locale des Transferts de Charges – Désignation d´un représentant
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu :
– Monsieur Régis Cadegros
Pour :          32
Abstentions : 6
Unanimité
dl20140101
Représentation de la commune au conseil de l´école élémentaire Massenet/Pasteur  Modification du représentant de la commune
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu :
– Monsieur Philippe Paret
Pour :            34
Abstentions :   4
Unanimité
dl20140102
Finances – Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables
Pour :            38
Unanimité
dl20140103
Exercice budgétaire 2014 – Budget principal – Décision modificative n°2
Pour :            30
Abstentions :   8
Unanimité
dl20140104
Finances – Activités sportives – Convention avec l´Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) – Utilisation des coupons sport
Pour :            38
Unanimité
dl20140105
Réforme des rythmes scolaires – Présentation générale de la mise en oeuvre, suite du conseil municipal du 24 juin 2014
Prend acte
dl20140106
Culture – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Avenant n°2 à la convention d´objectifs conclue avec Arte Diem en date du 16 juillet 2012 et conventions de partenariats avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines (La Rotonde) et l´association Coécie
Pour :           36
Abstentions :  2
Unanimité
dl20140107
Sports – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Convention de partenariat avec l´association Saint-Chamond Badminton Club
Pour :            36
Abstentions :   2
Unanimité
20140107
Sports – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Convention d´objectifs conclue avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) en date du 17 décembre 2012 – Avenant n°2
Pour :            36
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140108
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Ennemond-Richard
Pour :            38
Unanimité
dl20140109
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Jean Rostand
Pour :            38
Unanimité
dl20140110
Sports – Convention de mise à disposition du gymnase de l´association Sainte-Marie la Grand´Grange à la ville de Saint Chamond
Pour :            38
Unanimité
dl20140111
Sports – Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 – Avenant n°1
Pour :            38
Unanimité
dl20140112
Vie associative – Mise à disposition des salles Condorcet et Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Les Anciens Couramiauds´ – Convention de partenariat
Pour :            38
Unanimité
dl20140113
Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux des salles Gérard Philipe, Aristide Briand et du boulodrome Albert Maitrias – Convention de partenariat entre la ville, le CCAS et l´association ´Office Saint-Chamonais Des Retraités´
Pour :            38
Unanimité
dl20140114
Culture – Semaine du Patrimoine – Création d´une tarification pour l´accueil de l´orchestre symphonique Saint Etienne Loire
Pour :            36
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140115
Jeunesse – Conseil Consultatif de la Jeunesse (C.C.J.) – Présentation générale d´une nouvelle instance remplaçant Le Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.)
Pour :            32
Abstentions :   6
Unanimité
dl20140116
Politique de la ville – Prolongation de l´octroi d´un poste d´adulte-relais pour le quartier de Saint-Julien/Crêt-de-l´Oeillet – Convention avec l´Etat et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé)
Pour :            38
Unanimité
dl20140117
Autorisation à Monsieur le Maire d´ester en justice en cas de contestation de l´organisation des élections professionnelles
Pour :            32
Abstentions :   6
Unanimité
dl20140118
Comité Technique – Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance
Pour :            32
Abstentions :   6
Unanimité
dl20140119
Comité d´Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) – Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance
Pour :            32
Abstentions :   6
Unanimité
dl20140120
Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) – Désignation d´un représentant des collectivités non affiliées au Conseil d´Administration
Candidatures proposées :
– Mme Juliette Bernalier et Mme Fléchet Andonella
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote ont été élues :
– représentant titulaire : Mme Juliette Bernalier
– représentant suppléant : Mme Andonella Fléchet
Pour :            32
Abstentions :   6
Unanimité
dl20140121
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Pour :            32
Abstentions :   6
Unanimité
dl20140122
Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers
Prend acte
Prend acte
20140122
Personnel communal – Participation à la protection sociale complémentaire des agents à partir de 2015 (Santé et Prévoyance) et réajustement 2014
Pour :            38
Unanimité
dl20140123
Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture, d´acheminement de Gaz Naturel et de services associés
Pour :            38
Unanimité
dl20140124
Marché public de services – Mise en place d´un système d´alerte automatisé – Constitution d´un groupement d´achat
Pour :            36
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140125
Urbanisme – Rue Sibert – Abandon de mitoyenneté d´un mur au profit de Monsieur et Madame Hammar
Pour :            38
Unanimité
dl20140126
Urbanisme – Secteur de Saint-Julien – Acquisition de l´emprise de la nouvelle voirie
Pour :            38
Unanimité
dl20140127
Urbanisme – Secteur de Saint-Julien – Redéfinition de l´espace public
Pour :            38
Unanimité
dl20140128
Opérations foncières – Acquisition d´un immeuble appartenant à EPORA – 28 boulevard François Delay
Pour :            38
Unanimité
dl20140129
Opérations foncières – Cession d´immeubles à EPORA – Périmètre d´éco-quartier
– Cession de l’immeuble 6, grande rue des Forges
– Cession de l’immeuble 10, rue de Saint‑Etienne
Pour :            38
Pour :            36
Abstentions :   2
Unanimité
dl20140130
Opérations foncières – Cession de terrain lieudit La Philippière
Pour :            38
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h).
Saint-Chamond
, le 16 septembre 2014
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 15 septembre 2014