21 mars 2022

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 21 mars 2022
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 21 mars 2022
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Conseil municipal du 21 mars 2022
Dossier
Identité du dossier
DL20220030
Vœu pour un plan d’action en faveur de l’Ukraine
DL20220031
Aide humanitaire d’urgence – Subvention à l’association Pompiers humanitaires français
DL20220032
Gestion de la dette pour l’exercice 2021
Rapport
de la dette 2021
DL20220033
Adhésion de la ville de Saint-Chamond à l’Association Finances – Gestion – Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)
DL20220034
Création d’une chambre funéraire située 6 A rue de la Constituante à Saint-Chamond – Avis du conseil municipal
DL20220035
Dispositif chantiers éducatifs – Avenant n°1 à la convention passée avec la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire – Rectification
DL20220036
Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et l’association Festival des cannes pour l’organisation d’un temps de programmation partagé dans le cadre du Festival des cannes du 3 mai 2022.
DL20220037
Convention tripartite entre la Commune de Saint-Chamond, l’EPCC Cité du design – Ecole supérieure d’art et de design (ESADSE) et la SNCF GARES & CONNEXIONS pour la réalisation d’une fresque murale dans le souterrain de la gare SNCF de Saint-Chamond.
DL20220038
Petite enfance – Établissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) – Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Renouvellement
DL20220039
Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l’association ELEA pour la micro-crèche « Vivre à petits pas » – Avenant n°1
DL20220040
Sectorisation : modification partielle de la carte scolaire
DL20220041
Centres sociaux – Conventions quadripartites d’objectifs et de financement – Période 2022-2025
DL20220042
Dispositif initiatives locales – Attribution de subventions aux collège et lycée Sainte-Marie la Grand’Grange
DL20220043
Convention de partenariat entre la Ville, le CCAS et le Club Canin d’Agility du Gier pour la mise en place d’activités associant les animaux et à destination des résidents du Relais – Année 2022
DL20220044
SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Église Saint-Ennemond
DL20220045
SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue du 17 octobre 1961
DL20220046
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux impasse du Châtelard – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220047
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux rue Loubet – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220048
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 1er trimestre 2022
DL20220049
Opération foncière – Cession d’une parcelle de terrain nu au profit de Saint-Etienne Métropole – Rue Andrée Jeantet
DL20220050
Opération foncière – Cession à Saint-Etienne Métropole dans le cadre des aménagements du secteur Paradis
DL20220051
Opération foncière – Cession de parcelle située route de la Chabure au profit des Consorts Neyret
DL20220052
Contrat de ville et Programme « Ville, Vie, Vacances » – Soutien des projets
DL20220053
Aménagement des abords nord de Novaciéries – Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
DL20220054
Projet Partenarial d’Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud (PPA GOSE) – Avenant n°1
DL20220055
Sentiers en boucle réalisés par les « villes portes » – Convention entre la commune de Saint-Chamond et le Parc naturel régional du Pilat – Renouvellement
DL20220056
Syndicat intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier – Demande d’adhésion de la commune de Cellieu
DL20220057
Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) – Bilan du plan d’actions pour l’année 2021 et présentation du nouveau plan pour l’année 2022
DL2022005
8
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
DL20220059
Personnel communal – Autorisation de recrutement d’un(e) chef(fe) de projet numérique et politique des animaux dans la ville
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 21 mars 2022
Procès-verbal nombre de voix et délibérations