26 septembre 2022

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 septembre 2022
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 septembre 2022
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Conseil municipal du 26 septembre 2022
DL20220135
Exercice budgétaire 2022 – Budget Principal – Décision modificative n°1
DL20220136
Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissements
DL20220137
Admissions en non valeur
DL20220138
Provisions pour créances douteuses
DL20220139
Absorption de Cité Nouvelle par Alliade Habitat – Maintien de garantie de prêt
DL20220140
Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), pour le financement de l’acquisition en VEFA de 3 pavillons situés lotissement Plein Sud – Lieu-dit Grenouillat à Saint-Chamond
DL20220141
Mécanisme de financement des services communs entre la commune de Saint-Chamond et Saint-Étienne Métropole – Imputation sur l’attribution de compensation de fonctionnement communale à partir de 2022 – Approbation
DL20220142
Action culturelle – Renouvellement de la convention relative au dispositif « carnet culture » avec l’université Jean Monnet de Saint-Etienne
DL20220143
Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la Maison des Tresses et Lacets
DL20220144
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Amis des Orgues de Saint-Pierre »
DL20220145
Dispositif « Mercredis Découverte » – Subventions aux associations pour l’année scolaire 2022/2023
DL20220146
Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association « Sport dans la Ville » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2025 approuvée par le conseil municipal du 28 juin 2021
DL20220147
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association Sportive (AS) du collège Ennemond Richard
DL20220148
Contrat de Ville et programme « Ville, Vie,Vacances » – Soutien des projets – Modification
DL20220149
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 2ème trimestre 2022
DL20220150
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 3ème trimestre 2022
DL20220151
SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue du 17 octobre 1961 (complément)
DL20220152
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Impasse du Pilat – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220153
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Impasse Marc Seguin – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220154
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Rue Jean Macé – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220155
SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Rue du Clos Marquet – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220156
SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue Ronsard
DL20220157
SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Boulevard Pierre Joannon
DL20220158
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités 2021
DL20220159
Intercommunalité – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Rapport d’activités 2021
DL20220160
Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – Rapport de gestion 2021
DL20220161
Modification du tableau des effectifs
DL20220162
Contrat d’assurance pour les risques statutaires du personnel – Revalorisation tarifaire
DL20220163
Renouvellement de l’adhésion au socle commun de compétences du CDG 42 – Convention
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2022
Liste des délibérations