CM
26 janvier 2015
Saint-Chamond
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Retour Accueil Vie municipale Conseils municipaux – Délibérations Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 janvier 2015 Ma ville Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 janvier 2015 Partagez : Partager sur facebook Partager sur Twitter Transformer l'article en pdf Envoyer par email Imprimer Séance du 26 janvier 2015 Salle du Conseil Municipal à 18 h 30 ETAIENT PRESENTS – M. Hervé REYNAUD, maire ; – M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 19 h 30 ), adjoints ; – M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 55) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN, conseillers municipaux. ABSENTS REPRESENTES : – Mme Aline MOUSEGHIAN qui donne pouvoir à Mme Andonella FLECHET (jusqu’à 19 h 30). – Mme Bernadette JACQUET qui donne pouvoir à Mme Juliette BERNALIER (jusqu’à 18 h 55). – M. Philippe PARET qui donne pouvoir à M. Jean-Luc DEGRAIX. – M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE. SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION : – Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Luc DEGRAIX. PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX Dossier Identité du Dossier Nature du vote Décision 20150001 Voeu relatif à l’avenir de l’Hôpital du Gier Pour : 39 Unanimité 20150001 Exercice budgétaire 2015 – Budget primitif principal M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLANRefus de vote : M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE et Mme Antoinette FRATTA Pour : 30 Contre : 2 Majorité 20150002 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2015 M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE et Mme Antoinette FRATTA Pour : 32 Abstentions : 7 Unanimité 20150003 Exercice budgétaire 2015 – Budget primitif annexe eau-barrages M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN Pour : 30 Abstentions : 9 Unanimité 20150004 Exercice budgétaire 2015 – Budget primitif annexe des affaires économiques M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN Pour : 30 Abstentions : 9 Unanimité 20150005 Finances – Subventions aux associations – Attributions 2015 Pour le CGOS : M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT Non-participations : M. le Maire, M. Régis CADEGROS, Mme Juliette BERNALIER, M. Jean-Marc MOUNIER et Mme Catherine CHAPARD Pour : 30 Contre : 2 Abstentions : 2 Majorité Pour la Coordination Culturelle et le Centre Laïc Jean Macé : Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN Pour : 30 Contre : 9 Majorité Pour le Club St Chamond Tennis squash : M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT Non-participation :- M. Jean-Luc BOUCHACOURT Pour : 34 Contre : 2 Abstentions : 2 Majorité Et pour toutes les autres associations : M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT Pour : 35 Contre : 2 Abstentions : 2 Majorité 20150006 Elections – Prêt de salles municipales Pour : 39 Unanimité 20150007 Etablissements publics locaux d´enseignement – Représentation de la commune aux conseils d´administration – Désignation des délégués Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue de ce vote sont élus : – collège d’enseignement secondaire Jean-Rostand (1 représentant) : Titulaire : M. Philippe PARET Suppléant : Mme Béatrice COFFY Pour : 39 Unanimité – collège d’enseignement secondaire Ennemond-Richard (2 représentants) : Titulaires : M. Bernard TRIOLLIER – M. Alain BARBASSO Suppléants : Mme Ayse CALYAKA – Mme Michelle GALLAND Pour : 39 Unanimité – lycée d’enseignement professionnel Claude-Lebois (2 représentants) : Titulaires : Mme Nicole FOREST – Mme Michelle GALLAND Suppléants : M. Alexandre CIGNA – M. Stéphane VALETTE Pour : 39 Unanimité – lycée d’enseignement professionnel hôtelier (2 représentants) : Titulaires : Mme Catherine CHAPARD – Mme Antoinette FRATTA Suppléants : Mme Pascale OFFREY – M. Jean-Pierre DE PASQUALE Non-participation : M. Christophe ORIOL Pour : 38 Unanimité – lycée Claude-Lebois (2 représentants) : Titulaire : M. Jean-Marc MOUNIER Suppléant : M. Philippe PARET M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN Non-participation : M. Jean-Luc DEGRAIX et Titulaire : M. Stéphane VALETTE Suppléant : M. Philippe KIZIRIAN Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN Non-participation : M. Jean-Luc DEGRAIX Pour : 36Contre : 2 Pour : 7 Contre : 2 Abstentions : 29 Majorité 20150008 Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLO Pour : 36 Contre : Majorité 20150009 Sports – Modification du règlement intérieur du centre nautique Roger Couderc Pour : 39 Unanimité 20150010 Sports – Règlement intérieur du skate parc Pour : 39 Unanimité 20150011 Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association Atout Monde Pour : 39 Unanimité 20150012 Action culturelle – Conventions de partenariat avec les structures associées dans l´organisation de Carnaval 2015 Pour : 39 Unanimité 20150013 Communication – Partenariat ville de Saint-Chamond et Nouveau Théâtre de Beaulieu Pour : 39 Unanimité 20150014 Urbanisme – Réalisation d´une servitude de passage au profit des sociétés B2F et JPH 42 Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT Pour : 32 Contre : 7 Majorité 20150015 Patrimoine communal – Convention de location de locaux au profit du Service de Santé au Travail du BTP Pour : 39 Unanimité 20150016 Opérations foncières – Acquisition de terrain route de Langonand – Vestiges de l´aqueduc du Gier Pour : 39 Unanimité 20150017 Personnel communal – Délégation au CDG42 de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert à adhésion facultative couvrant les obligations statutaires des agents Pour : 39 Unanimité 20150018 Personnel communal – Contrat de chargé de développement social, prévention et politique de la ville – Avenant Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT Pour : 32 Abstentions : 7 Unanimité 20150019 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLO Pour : 32 Abstentions : 7 Unanimité rec20140014 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité rec20140013 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte Unanimité L’ordre du jour étant épuisé, la séance publique est levée à vingt-deux heures cinquante-deux (22 h 52). Saint-Chamond , le 28 janvier 2015 Le Maire, Signé : Hervé REYNAUD Liens et téléchargements A télécharger Ordre du jour – Séance du 26 janvier 2015
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